Algérie

Une bouffée d'oxygène pour les entrepreneurs du BTPH



C'est une bouffée d'oxygène que viennent de recevoir les entrepreneurs du secteur du bâtiment et des travaux publics et hydrauliques de la wilaya de Tizi-Ouzou, adhérents à la Caisse nationale des congés payés et du chômage-intempéries des secteurs du bâtiment, des travaux publics et de l'hydraulique (Cacobatph).Dans un communiqué relayé par l'agence de Tizi-Ouzou, la Cacobatph a mis au point, à l'instar des autres agences du réseau national, une batterie de décisions destinées à atténuer autant que possible les effets induits par la pandémie sur le secteur de la construction, rudement impacté notamment dans la wilaya de Tizi-Ouzou où l'on ne compte plus les chantiers ouverts, donc impliquant toute une population de travailleurs et d'employeurs.
La Caisse a en effet fait part à ses affiliés qu'il a été décidé d'annuler les majorations et pénalités de retard, et ce, intégralement. Il est stipulé que les personnes exerçant une activité dans le BTPH, redevables en matière de cotisations, peuvent bénéficier d'un échéancier de paiement des cotisations avec exonération des majorations et pénalités de retard pour peu que les concernés aient procédé au versement de la dernière échéance due.
L'agence Cacobatph de Tizi-Ouzou explique dans sa missive que le bénéfice des dispositions prévues est «subordonné au paiement de l'encours de la cotisation et à l'introduction d'une demande d'échéancier de paiement des cotisations antérieures par le débiteur avant le 31 janvier 2022». Et de porter à l'attention des entrepreneurs s'étant acquittés de leurs cotisations principales qu'ils ont déjà bénéficié de l'annulation des majorations et pénalités.
En conséquence, le non-paiement de la totalité des dettes relatives aux cotisations principales «constaté à la dernière échéance due» entraîne la perte du droit à l'exonération des majorations et pénalités de retard. De quoi, en somme, permettre aux entreprises de respirer par ces temps incertains.
M. Azedine


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