Travaux du tramway: Vers l'indemnisation de 1.400 commerçants

Des centaines de commerçants exerçant dans les grandes artères de la ville d'Oran, notamment au boulevard Aspirant Hamou-Mokhtar (ex-Saint Eugène), le Bd Mascara et le Bd de l'USTO, touchées par les chantiers du tramway pourront bénéficier prochainement d'une indemnisation. «L'Entreprise du Métro d'Alger (EMA) vient de donner son accord préalable pour le dédommagement des victimes du projet du tramway.

Nous avons été destinataires, le 2 septembre, d'une correspondance de cette société pour nous informer que les commerçants ayant été victimes des travaux du tram auront droit à des indemnisations pour amortir la chute de leurs chiffres d'affaires.

Nous avons élaboré à ce jour une liste de 1.400 commerçants pénalisés par les travaux de réalisation entrepris par le groupement Tramnour dans les artères commerciales de la ville», affirme le coordinateur de wilaya de l'Union générale des commerçants et artisans algériens (UGCAA). Les victimes doivent constituer un dossier composé des photocopies de la carte fiscale, du registre du commerce, de la carte d'identité nationale et du contrat de location ou l'acte de propriété, ainsi que les trois derniers bilans d'activité pour les opérateurs de régime réel (Sarl, Eurl, Snc…) ou les trois derniers «C9» pour les commerçants bénéficiant de l'impôt forfaitaire unique. Les dossiers seront transférés pour étude vers un comité spécial regroupant les représentants des services des domaines, des impôts, de l'EMA et des Unions des commerçants. Il sera ainsi pris en compte le taux du dommage et le volume des pertes selon des normes juridiques bien précises. «L'étude des dossiers sera au cas par cas. Une fois l'étude des dossiers achevée, une liste de payement sera adressée par les services des Domaines à l'EMA pour le dédommagement des commerçants. Les dossiers seront transférés vers le service de comptabilité pour procéder à l'indemnisation des victimes», précise notre source.

L'indemnisation concernera uniquement les commerçants qui remplissent les conditions vis-à-vis de l'administration fiscale, des services du commerce, du Registre du commerce et de la Sécurité sociale.

Les victimes du tram vont également bénéficié d'une exonération des charges fiscales et parafiscales pour amortir la baisse de leurs chiffres d'affaire ou la fermeture de leurs commerces. L'UGCAA avait exigé, rappelle-t-on, un abattement fiscal pour les deux exercices 2009 et 2010. Cette exonération vise à soulager de l'impôt ces contribuables ayant souffert de la baisse de leurs activités commerciales en particulier au Bd Hamou-Mokhtar (ex-Saint Eugène).

Les commerçants et les habitants de cette artère commerciale ont été lourdement pénalisés par les chantiers du tram. L'artère commerciale, qui était empruntée à longueur de journée, et jusqu'à des heures tardives de la soirée par des milliers de véhicules, est aujourd'hui désertée en raison de sa fermeture à la circulation automobile.

Les chantiers du tram lancés en 2008 dans la ville d'Oran ne cessent de provoquer le courroux des usagers de la route et des sociétés publiques et privées de prestations de services.          Le slogan «mille excuses aujourd'hui pour mille avantages demain», affiché par le groupement Tramnour à l'entrée de ses nombreux chantiers à Oran, ne semble pas réussir à calmer les esprits surchauffés des Oranais qui ne voient pas le bout du tunnel.

Les travaux de réalisation confiés au groupement Tramnour accusent un lourd retard à cause des difficultés rencontrées sur le terrain pour le transfert des réseaux.