Tramway: Vers l'indemnisation des commerçants

Une étude pour l'indemnisation des commerçants qui subissent des pertes en raison des travaux du tramway d'Oran sera lancée «prochainement», a affirmé lundi le wali.

Un comité spécial, composé de représentants des services des impôts, des domaines, des unions des commerçants et de l'entreprise du Métro d'Alger, chargée du suivi de la réalisation du tramway d'Oran, a été chargé d'accueillir les dossiers des commerçants concernés, de les étudier et de décider des cas méritant une indemnisation ou une exonération fiscale, a-t-il ajouté.

Il sera pris en compte le taux du dommage et le volume des pertes selon des normes juridiques retenues durant l'inspection des différentes tranches du projet du tramway d'Oran. Cette opération touchera les propriétaires de magasins qui remplissent les conditions vis-à-vis de l'administration fiscale, des services du commerce, du Registre du commerce et de la Sécurité sociale. Elle concerne les propriétaires de locaux situés sur le tracé du tramway d'Oran, dont les activités commerciales ont été paralysées à la suite des travaux de transfert des réseaux.

Une délégation composée de responsables de différents secteurs et de l'exécutif de wilaya s'était enquise de l'état d'avancement des travaux du tramway à l'avenue Hamou Mokhtar, qui s'étend sur environ deux kilomètres et enregistre actuellement l'achèvement de l'opération de terrassement et le lancement de la pose des rames. Le tracé du tramway dans la commune d'Es-Sénia a été également inspecté dans sa partie allant de la rue principale sur une longueur d'un demi-kilomètre, qui sera ouverte aux piétons dans deux mois.

Il faut dire, dans ce cadre, que les travaux de réalisation du tramway d'Oran se répercutent de manière négative sur l'activité des commerçants au niveau des artères touchées directement par le chantier. L'avenue Hamou Mokhtar (St-Eugène) ou la rue Khemisti à Es-Sénia ont été carrément fermées, ce qui signifie une paralysie quasi totale de l'activité commerciale. Face à cette situation, quelque 2.000 commerçants avaient interpellé, il y a quelques mois, la direction de l'entreprise chargée de la réalisation des travaux du tramway pour prendre les mesures qui s'imposent en de telles circonstances. Les concernés demandent à être dédommagés après les pertes sèches qu'a enregistrées leur activité depuis l'été dernier, notant que le chantier risque de durer deux ou trois autres années.

En février dernier, les commerçants de l'avenue Mohamed Khemisti d'Es-Sénia avaient fait part de leur intention d'engager un avocat et d'intenter une action en justice en vue d'être indemnisés, précisant que le chantier a fait baisser l‘activité de 70%, voire 80%. Outre l'indemnisation, les commerçants espèrent une éventuelle révision de leurs chiffres d'affaires. Rappelons que des instructions ont été données dans ce sens par la direction générale des impôts à l'ensemble de ses services pour procéder à des études au cas par cas des dossiers de l'ensemble des commerçants pénalisés par les différents chantiers. Les commerçants d'Es-Sénia ont finalement obtenu gain de cause, puisqu'un abattement de 80% leur a été octroyé. Des inspecteurs dépêchés par la direction des impôts ont pris attache avec les commerçants concernés en vue de leur expliciter les modalités initiées par l'administration afin de leur venir en aide. Une action qui intervient à la suite des instructions données dans ce sens par la direction générale des impôts à toutes ses structures pour procéder à des études des cas de tous les commerçants pénalisés par ces chantiers. Par ailleurs, vingt boulangeries ont cessé leur activité sur ces deux artères, asphyxiées par le manque d'approvisionnement causé par le chantier.

Le projet de tramway d'Oran, dont la livraison est prévue en 2013 pour une enveloppe financière de 36 milliards de dinars, permettra de relier les différentes parties du groupement urbain d'Oran en quatre points différents sur plus de 40 kilomètres.