Trafic de cocaïne à Oran

Le procès en appel lié au réseau de trafic de cocaïne démantelé, février dernier à Oran, a fait salle comble hier. Moment fort de l'audience : le réquisitoire du procureur général, M. Nahnouh Miloud. Le représentant du ministère public a axé son intervention sur le cas B.S., celui parmi les dix accusés à avoir écopé au premier jugement de l'affaire d'une peine légère assortie d'une suspension d'exécution (six mois de prison avec sursis). «Aujourd'hui, depuis cette tribune, je le dis avec force et avec tous les égards que je dois au tribunal de première instance : la sentence du 6 mars n'était pas équilibrée. La balance a un peu penché d'un côté », a déclaré d'un ton neutre le PG en accompagnant ses paroles de gestes. « Sur la base de tout ce qui a été dit et démontré, je demande à l'auguste cour de rectifier le tir en mettant l'accusé, B. S, sur un même pied d'égalité que les autres mis en cause, en invalidant la requalification par le tribunal des faits de « détention de cocaïne pour usage de consommation » en « détention et commercialisation de cocaïne» en le condamnant à 5 ans de prison ferme, plus une amende de 1 million de dinars », a requis le PG, soulignant qu'« il n'était pas juste sur le plan légal de requalifier les faits dans le cas de cet accusé ni de lui accorder les circonstances atténuantes, sous forme d'un sursis, du fait que il a été déjà condamné auparavant, quoique pour un délit sans rapport avec les stupéfiants ». Il a été requis également par le représentant du droit public que B. S. fasse l'objet d'une disposition du code de procédure pénale, qui consiste à le conduire vers l'établissement pénitentiaire dès le prononcé du verdict, et ce au cas où il serait condamné à la prison ferme. Pour tous les autres prévenus, au nombre de trois, le PG a requis la confirmation des premières peines, à savoir entre 5 et 10 ans de prison ferme. Il est à noter que sur les dix personnes impliquées dans cette affaire, toutes condamnées par la juridiction de 1er degré, seulement quatre comparaissaient devant la cour hier suite à double appel.Selon une source judiciaire, trois parmi les six accusés qui étaient en état de fuite se sont fait prisonniers entre-temps et ont fait opposition du verdict du 6 mars. Ils seront jugés ultérieurement dans le cadre de cette procédure, indique-t-on de même source. Lord du débat contradictoire qui a eu lieu sous la diligence du président d'audience, le juge M. Brikci, B.S., 28 ans, qui comparaissait libre, a déclaré que des accusés présents à ses côtés, à la barre, il ne connaissait personne.Et que « l'histoire » relatée par l'un d'eux, Gh. S., 29 ans, selon laquelle ce dernier lui aurait refilé un jour 14 g de cocaïne comme geste entre bons vieux amis afin de faire face à de gros problèmes financiers, n'était qu'un pur produit de son imagination, « lui qui est connu pour avoir enfoncé tout Oran lorsqu'il a eu une affaire similaire de poudre blanche, en 2009 », pour reprendre fidèlement les propos de B.S. « Au-delà de la véracité ou non de ce récit, tu es bien d'accord que 1,74 de cocaïne a été saisie chez-toi lors d'une perquisition. Tu as toujours reconnu que c'était à toi. Ça, au moins, ce n'est pas un pur produit de l'imaginaire, n'est-ce pas ' », lui répliquera le juge, un peu plus tard. Selon le jugement rendu par le tribunal de 1er degré, l'accusé ayant été condamné à 6 mois de prison avec sursis, B. S., 28 ans, a bénéficié d'une requalification des faits de «commercialisation de stupéfiants» à «détention de stupéfiant pour usage de consommation» (article 12 de la loi 18/04 relative à la prévention et à la répression de l'usage et du trafic illicites de stupéfiants et de substances psychotropes).La genèse de l'affaire remonte au 16 février 2014, jour où la perquisition du domicile de Gh. S., 29 ans, situé dans le quartier d'El-Hamri, s'est soldée par la découverte de 20 boulettes de cocaïne, d'une pesée totale de 14 g, 22 comprimés d'ecstasy et 27 millions de centimes en liquide. Arrêté, le mis en cause a reconnu que la marchandise saisie était la sienne, qu'il l'avait achetée à raison de 8.500 DA le gramme pour la revendre à 5.000 DA pour 0,4 g, et ce sur la Corniche oranaise notamment.De fil en aiguille, les enquêteurs sont parvenus à démanteler la bande, identifiant notamment 10 membres, dont 5 arrêtés et 5 autres encore en état de fuite. Un des mis en cause arrêtés, B. N., a réussi à faire disparaître les traces d'une quantité de 10 g de cocaïne, «en tirant la chasse d'eau des toilettes» juste avant que les enquêteurs n'entrent chez lui.Poursuivant ses investigations, la police a perquisitionné, le 18 février 2014, au domicile de B. S. et a mis la main sur 1,4 g de cocaïne ainsi qu'une assiette et un tube de stylo que l'analyse a démontré qu'ils étaient utilisés par le mis en cause pour sniffer. Au procès du 6 mars 2014, six accusés ont comparu détenus, sous les chefs de «association de malfaiteurs» et «détention et commercialisation de stupéfiants et de psychotropes». Au terme du jugement, la charge «association de malfaiteurs» n'a pas été retenue. Trois accusés ont été condamnés à 10 ans de prison ferme, deux autres à 5 ans de prison ferme. Quatre autres, en fuite, ont été condamnés à 10 ans de prison ferme par défaut, et un mandat d'arrêt a été décerné contre eux.Au terme du procès, le verdict a été mis en délibéré pour le 18 juin.