Tlemcen: Dix-huit mois de prison ferme pour l'ex-directeur de l'urbanisme

L'ex-directeur de l'urbanisme et de la construction (DUC) de la wilaya de Tlemcen, S.B., a été condamné à dix-huit mois de prison ferme pour abus de pouvoir dans une passation de marchés et faux et usage de faux, et 500.000 dinars d'amende. Deux autres cadres de la DUC de Tlemcen, à savoir F.H. et S.I.A., respectivement chefs de service de l'urbanisme et de l'habitat, ont été condamnés également à la même peine. Une peine de un an de prison avec sursis a été aussi prononcée à l'encontre d'un fonctionnaire de la DUC de Tlemcen, H.H., et le responsable d'un bureau d'études, B.N., a-t-on appris ce jeudi auprès de sources judiciaires.

Les faits remontent à l'année 2007, lorsque les services de sécurité, agissant sur instruction du parquet, ont ouvert une enquête.

Les accusés s'étaient alors succédé dans les bureaux des enquêteurs pour répondre des faits qui leur sont reprochés, dont des violations des dispositions des codes de marché et d'urbanisme. Tout au long de l'enquête, diverses anomalies ont été relevées, notamment le faux et usage de faux ainsi que l'inobservation des procédures régissant le code des marchés publics, concernant le plan directeur d'aménagement urbain (PDAU) de Honaïne, ajoutent nos sources.

Le représentant du ministère public avait requis, la semaine dernière, la peine de trois ans de prison ferme contre les fonctionnaires de la DUC de Tlemcen.