Timimoun : Le maire condamné à un an de prison avec sursis
Impliqués dans l'affaire de l'achat d'un bus du transport scolaire, en octobre 2008, Le P/APC, le comptable et le magasinier de Timimoun, ont écopé d'un an d'emprisonnement avec sursis chacun, assorti d'une amende de 100.000DA, tandis que deux élus et deux fonctionnaires ont été relaxés, ce mardi, par le tribunal criminel d'Adrar. Au début de l'affaire, quinze personnes étaient concernées par l'enquête diligentée par la gendarmerie nationale. Cependant, au cours de l'instruction seuls sept inculpés ont été poursuivis pour les trois chefs d'inculpation, à savoir passation d'un marché en violation des dispositions législatives, abus intentionnel d'un fonctionnaire dans l'exercice de ses fonctions et falsification de documents administratifs.
Posté Le : 28/04/2010
Posté par : sofiane
Ecrit par : A. A.
Source : www.elwatan.com