Sidi Bel Abbès
Ouverture de l?année judiciaire A l?occasion de l?ouverture officielle de l?année judiciaire 2004/2005, au niveau de la cour de justice de Sidi Bel Abbès, le procureur général a communiqué quelques chiffres portant sur l?activité de la cour durant l?année écoulée. Ainsi, la cour a statué sur 1 934 affaires civiles, 398 affaires administratives, 1 443 affaires sociales et 648 litiges commerciaux. Pour ce qui est du pénal, la cour a traité 37 335 affaires sur les 37 719 inscrites. Par ailleurs, la cour dont dépendent juridiquement les tribunaux de Aïn Témouchent et de Béni Saf, compte organiser, les 19 et 20 octobre prochains, des journées portes ouvertes sur la justice, a indiqué le procureur général.
Posté Le : 18/10/2004
Posté par : sofiane
Ecrit par : Abdelkrim M.
Source : www.elwatan.com