Registre du commerce électronique

Le registre du commerce électronique est, désormais, opérationnel dans la Capitale. Ce document, qui a pour objectif essentiel de moderniser les services du Centre national du registre du commerce (CNRC) et de mettre fin aux actes de falsification des extraits du registre, sera généralisé à toutes les wilayas du pays à partir de juin prochain, apprend-on auprès du Centre national du registre du commerce (CNRC). "Après le succès enregistré dans l'application de la phase d'essai, le CNRC compte généraliser l'opération à travers toutes les wilayas du pays courant juin prochain", a indiqué à l'APS, le directeur du CNRC, Mohamed Slimani. Selon M. Slimani le CNRC a pu maîtriser "parfaitement" les opérations de contrôle et de délivrance de ce nouveau document grâce aux tests et aux simulations qui ont précédé son lancement officiel. "Tout est prêt pour généraliser cette application", a-t-il poursuivi. L'introduction du nouveau registre du commerce concernera, toujours, les opérateurs économiques qui demandent un registre du commerce pour la première fois. Lancé la mi-mars dernier au niveau d'Alger, le registre du commerce électronique a pour objectif essentiel de moderniser les services CNRC et de mettre fin aux actes de falsification des extraits du registre. Depuis, le CNRC a délivré 9.136 registres électroniques dont 6.270 pour des personnes physiques et 2.866 au profit des personnes morales (entreprises), selon M. Slimani.Toujours en format papier, le nouveau document est doté néanmoins d'un code crypté sur l'extrait du document délivré à Alger, a-t-on expliqué. Mais, dès le mois de décembre, le registre du commerce devrait être sous format de carte PVC, après l'adaptation du dispositif législatif et réglementaire pour introduire le traitement numérique et les services en ligne dans la gestion du registre du commerce. La troisième étape verra le lancement progressif du registre du commerce électronique en carte à travers toutes les wilayas. Cette solution est désormais utilisable dans les opérations de contrôle qui peuvent accéder directement à la banque de données du CNRC afin d'y puiser l'information relative aux commerçants inscrits. Le registre électronique a été élaboré par le ministère du Commerce et le CNRC en collaboration avec le ministère de la Poste et des Technologies de l'information et de la communication pour une enveloppe financière de 49,9 millions DA. A fin février 2014, l'Algérie comptait 1.695.814 commerçants inscrits au registre du commerce, selon les données du CNRC.Notons que le RCE qui a été financé à hauteur de 50 millions de dinars, sur fonds propres du CNRC et du fonds dédié à la promotion des TIC, et a bénéficié d'une expertise finlandaise, fera l'objet d'un suivi pendant cinq ans. Il s'inscrit dans le cadre du programme de modernisation du système d'information de ce service sous tutelle du ministère du Commerce, doté entre 2007 et la fin 2013 d'une enveloppe de 107 millions de dinars et en 2014, d'une affectation de 304 millions de dinars dont 50 millions de dinars relatifs aux RCE. Dans ce contexte, le CNRC a mis en place un portail électronique efficient (329 000 accès) ainsi qu'un système de gestion électronique des documents (déjà 960 000 dossiers de commerçants numérisés et sécurisés).