Régime foncier et cadastre à l'ordre du jour

Les rapports entre le régime foncier et le cadastre vont faire l'objet d'une journée d'étude qui sera organisée par le conseil régional de l'ordre des géomètres experts en foncier de Constantine, samedi 2 avril, au niveau de la grande salle des conférences de l'université islamique Emir Abdelkader de la ville des ponts.

Les organisateurs ont convié à cette rencontre les représentants des services des domaines des 17 wilayas de l'Est algérien. Selon un communiqué rendu public, hier, par le conseil régional de l'ordre, la réunion aura pour thème: «l'impact de l'opération du cadastre général sur le régime foncier en Algérie» et elle verra la participation de spécialistes, nationaux et étrangers, qui donneront des communications sur les questions actuelles et sur l'histoire générale du cadastre et du foncier et mettant un accent particulier sur le cas de l'Algérie.

Dans ce cadre, nous a expliqué hier M. Hattab Tayeb, le président du conseil régional des géomètres et experts fonciers, des invitations ont été adressées à plusieurs secteurs qui ont un rapport direct ou indirect avec les problèmes du cadastre et du foncier. «Les wilayas, a-t-il dit, seront représentées par les services des domaines, du cadastre, de la conservation foncière, de la direction de l'urbanisme et de la construction et de la direction des travaux publics».

Et c'est pourquoi l'ordre du jour, très riche, de cette réunion, comporte tous les aspects liés aux opérations du cadastre. Cette question centrale sera traitée du point de vue du dépôt et des transcriptions des actes et jugements relatifs aux mutations foncières ainsi que de l'impact du cadastre sur la stabilité de la propriété foncière. Du point de vue historique, l'évolution de la question du cadastre sera examinée au niveau des pays du bassin méditerranéen et en Algérie. Au niveau pratique, les problèmes de la sécurité foncière et du support physique du livre foncier seront examinés et débattus entre les participants et les spécialistes. Cette journée d'étude permettra également de s'informer sur les nouvelles technologies utilisées en la matière avec, notamment, l'application de l'image spatiale sur le cadastre dans les régions steppiques et l'orthimage comme outil de base pour l'établissement du cadastre. Et enfin, en guise de conclusion, la disponibilité de l'information cadastrale sera aussi au menu de cette rencontre.