Plus de 1,6 million d'articles contrefaits ont été saisis par les
services des douanes algériennes en 2010, a-t-on appris jeudi à Alger auprès de
la direction générale des douanes.
L'inspecteur divisionnaire de la direction générale des douanes,
M.Hannoun Mokrane, qui intervenait lors d'une journée d'étude sur la
contrefaçon, a souligné que «le pic avait été enregistré en 2008 avec près de
2,3 millions d'articles contrefaits saisis». Il a néanmoins conseillé de
prendre ces chiffres avec «beaucoup de réserve», car, a-t-il expliqué, «la
contrefaçon, qui est en augmentation permanente, agit surtout dans le marché
informel qui ne peut être cerné avec des chiffres exacts». M. Hannoun a relevé
que la tendance de contrefaçon par produit change d'année en année, mais elle
concerne toujours «les mêmes types de produits». Les pièces de rechange
automobile viennent en tête des articles contrefaits, suivies des produits
cosmétiques, puis des cigarettes qui ont représenté 41% des retenus douanières
en 2010. La même année, les articles de sport représentaient aussi un grand
pourcentage des saisies, a indiqué M. Hannoun, expliquant cela par la
participation de l'Algérie à la Coupe du monde de football.
Il a noté, dans ce contexte, que la majorité des produits contrefaits (61
% en 2010) et saisis par les douanes sont d'origine chinoise. L'inspecteur
divisionnaire a expliqué que quotidiennement, la direction des douanes reçoit
une quarantaine de requêtes (demandes d'intervention) dont la moitié se soldent
par l'établissement de bulletins d'alerte. «La contrefaçon constitue un danger
pour la santé et la sécurité publiques», a-t-il souligné. Sur sa définition
juridique, il a précisé que la contrefaçon désigne toute atteinte portée au
droit de propriété intellectuelle par la reproduction d'un produit ou d'une
oeuvre sans autorisation. Il a rappelé aussi les sanctions prévues par la loi,
à savoir la confiscation, la destruction et la mise hors du circuit commercial
des produits contrefaits. Les personnes impliquées dans les imitations
frauduleuses encourent des amendes égalant 1 fois la valeur du produit
confisqué et une peine d'emprisonnement de 2 à 6 mois. Il a expliqué que le
champ d'intervention des douanes, «qui était limité aux produits d'importation
et aux produits sous surveillance douanière, a été élargi à toutes les
marchandises soupçonnées d'être contrefaites dans l'ensemble du territoire
(douanier) national et aussi ceux destinés à l'exportation». M. Hannoun a
souligné, enfin, que les douanes peuvent intervenir sur requête du titulaire de
droit ou de son représentant ou d'office sans demande préalable lorsque le service
est devant de fortes présomptions de contrefaçon.
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Posté Le : 23/04/2011
Posté par : sofiane
Ecrit par : RN
Source : www.lequotidien-oran.com