Pièces détachées «Valéo», «COGEFA», «Bendix», «CFA», «Automotoré»…

Plus de 27% de ces marques sont contrefaites Le monde de la contrefaçon a pris une dimension telle qu’une personne non avisée ne peut distinguer le vrai du faux. Cette déferlante de produits contrefaits n’a pas épargné l’Algérie qui continue de subir d’autres tempêtes à commencer par la pièce de rechange pour véhicules automobiles portant les marques «Valéo», «COGEFA», «Bendix», «CFA», «Toyota», «Automotoré», Renault et bien d’autres qui représentent un taux de 27,67% de l’ensemble des articles retenus au niveau des douanes algériennes. C’est du moins l’information qui a été donnée par des responsables de la Direction générale des douanes, lors du séminaire national sur la propriété industrielle et pratiques douanières en matière de lutte contre la contrefaçon, qui s’est tenu, hier, à l’Ecole des douanes d’Oran. Après les pièces détachées, les produits électroménagers viennent en deuxième position avec 2,36% de l’ensemble des produits retenus en douane et touchent notamment la gamme des produits «Délonghi». Les produits cosmétiques viennent en dernière position avec seulement 0,66% des articles contrefaits, à l’image des marques «Head and Shoulder» et «Pantène Pro V». L’autre domaine touché par la contrefaçon est celui de la joaillerie. En 2005, les services de douanes de l’aéroport Houari Boumédiène ont opéré des saisies d’articles en or dont les modèles avaient été contrefaits. Ces articles de bijouterie en or, en provenance d’Italie représentent 2,54% de l’ensemble des retenues. Il faut dire que ce séminaire représente une première pour l’Algérie qui abrite, pour la première fois, une rencontre aussi importante que la lutte contre la contrefaçon spécialement organisée pour les services des douanes. Cette rencontre a été parrainée par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Le thème est très préoccupant car ce fléau qui prend de l’ampleur lèse non seulement les droits des créateurs mais porte aussi un lourd préjudice à notre économie. Il faut dire que les contrefaçons sont loin d’être un simple moyen permettant de réaliser d’énormes profits, avec un impact négatif sur notre économie, comme le dit Mme Kadri Nabila, directrice générale de l’INAPI, mais souvent des actes criminels qui portent atteinte à la santé des populations. Les méthodes tout autant que les procédés de cette pieuvre tentaculaire qui dispose de puissants réseaux spécialisés dans la dissimulation des produits contrefaits, sont de plus en plus sophistiqués à tel point que même une personne avisée ne peut plus faire de distinction entre le vrai et le faux. Avec l’internationalisation des échanges, s’est créée une internationalisation des fraudes. Le monde de la contrefaçon a pris une telle dimension que même l’Organisation mondiale des Douanes a été victime, et des factures, portant le logo de cette organisation, ont été imitées. La réalité est plutôt alarmante lorsqu’on apprend que même des stations de services carburants portent faussement la marque d’une grande entreprise internationale. Ce fléau est devenu une industrie et la fraude touche de plus en plus des produits sensibles comme les vaccins ainsi que les pièces automobiles qu’on appelle communément les produits de la... mort. Un million de douaniers seulement dans le monde Les chiffres sont éloquents: 400 millions de conteneurs ont été contrefaits. Pour faire face à cette situation, il existe seulement un million de douaniers dans le monde. Ce genre de problème n’est pas toujours aisé à résoudre. La véritable question qui se pose est comment trouver la meilleure solution pour limiter cette déferlante de produits contrefaits qui transitent par nos ports et aéroports. Mme Fadila Ghodbane, chef de bureau à la direction de la lutte contre la fraude, à la direction générale des douanes, plaide pour une harmonisation des textes avec les changements opérés au niveau international notamment au niveau européen. A ce sujet, elle explique que les produits retenus au niveau des douanes algériennes renseignent sur la lenteur des délais des marchandises qui sont mises en dépôt. En 2005, 27 demandes d’interventions ont été enregistrées auprès de la lutte contre la fraude, dont 10 ont été acceptées et ont donné lieu à des diffusions de bulletins d’alertes. Le reste, soit 17 demandes, note-elle, est en cours de traitement (dossier incomplet, titre de propriété non encore enregistré auprès de l’INAPI...). Sur 33 demandes d’intervention enregistrées en 2006 auprès de la direction de la lutte contre la fraude, 18 ont été acceptées et ont donné lieu à la diffusion de bulletins d’alerte, et 15 demandes sont en cours de traitement. Sur 39 opérations d’intervention des services de douanes en 2005, 17 dossiers ont été finalisés suite à une saisine de la juridiction compétente pour statuer. Il importe de souligner que dans le cadre du programme de modernisation et d’assistance aux réformes administratives, programme inscrit dans l’esprit de l’assistance que porte la Communauté européenne aux pays signataires des accords d’associations avec l’Union européenne, l’administration des douanes s’est engagée dans l’étude des textes législatifs et réglementaires notamment les différentes ordonnances sur les droits de propriété intellectuelle, le code des douanes et l’arrêté du 15 juillet 2002, en vigueur en matière de répression des fraudes. Dans ce contexte, il apparaît nécessaire d’opérer des réformes touchant aussi bien les textes en question que la procédure d’intervention des services de douanes, comme l’a souligné Mme Fadila Ghodbane, chef de bureau chargée des dossiers de la contrefaçon, au niveau de la DG des douanes algériennes. Il importe de souligner que la Chine demeure le pays qui exporte le plus de produits contrefaits. En effet, près de 53% des articles concernés proviennent de ce pays, notamment les pièces de rechanges automobiles, les produits électroménagers, et les produits cosmétiques. Elle est suivie par les Emirats Arabes Unis.