Oued Koriche : Des artisans menacés d'expulsion

Menacés d'expulsion des locaux qu'ils occupent, les artisans de la Maison de l'artisanat de Oued Koriche à Alger refusent de payer le loyer de deux années d'exercice exigé par la régie foncière et demandent aux autorités concernées de défendre leurs droits. Devant la détermination de ces locataires de camper sur leur position, la régie foncière a décidé, pour sa part, d'entamer une procédure judiciaire après les mises en demeure envoyées aux concernées les sommant de régler les arriérés de loyer.

Inaugurée en 2006 par le président de la République, M. Abdelaziz Bouteflika, la Maison de l'artisanat abrite dix-huit locaux de différents métiers artisanaux (céramique, dinanderie, broderie, poterie, bijouterie traditionnelle, etc.), gérés par ces artisans. Ces derniers, cités par l'APS, ont jugé le loyer «exorbitant» et «non conforme» au cahier des charges. Ils justifient leur refus de régler leurs dus par le fait que dès la deuxième année de l'ouverture de la Maison de l'artisanat, la régie foncière leur a préparé des actes de location dont la valeur est de 18.000 DA en «opposition» au cahier des charges qui stipule que «la première année était gratuite, quant à la deuxième et la troisième, la location se détermine à 10.000 DA». Ils soulignent dans ce contexte qu'ils ont récemment reçu des convocations en justice avec cinq chefs d'accusation et le paiement de plus de 1.000.000 DA (charges de location et des dédommagements).

Les artisans précisent, cependant, qu'il n'est pas mentionné si la location était annuelle ou mensuelle et que les locaux ont été acquis avant leur inauguration officielle dans un état qui conduit à leur réhabilitation par leurs propres fonds. Ils nient, de ce fait, l'existence d'actes de location et précisent qu'ils ne peuvent pas payer la somme d'argent réclamée et qu'ils qualifient d'»exorbitante». Ils ont, notamment, lié leur incapacité de payer les dites charges au fait que la clientèle soit «très restreinte» et l'activité «réduite» tout au long de l'année. «Notre situation est grave, nous sommes considérés comme des commerçants, alors que notre métier consiste, principalement, à la sauvegarde du patrimoine national et à représenter la richesse culturelle du pays».

Dans ce conflit opposant les deux parties, la régie foncière explique sa position sur la nature du problème en question et argue qu'elle a envoyé aux artisans, dès l'écoulement de la première année, à savoir en juillet 2007, une convocation suivie de deux mises en demeure, pour «régulariser leur situation administrative et payer le loyer et les charges». Elle insiste, d'autre part, sur la nécessité pour ces artisans de régulariser d'abord leur situation administrative, à savoir la signature des contrats de location et le paiement du loyer des deux années.

Cité par l'APS, le directeur par intérim de la régie foncière de la wilaya d'Alger, M. Ali Rahmouni, a expliqué que «la régie foncière a respecté dans le fond et la forme tout le cahier des charges. Je confirme que nous avons respecté le cahier des charges à 100%, et que ce sont les artisans qui n'ont pas honoré leurs engagements». Il est bien précisé, dira-t-il, «dans le cahier des charges que le loyer est mensuel et fixé à 10.000 DA avec 3.000 DA de charges (gardiennage, entretien et gestion des parties communes), ce qui donne une somme de 13.000 DA par mois». Concernant l'éventuelle expulsion des artisans concernés, M. Rahmouni ne l'a pas écartée dans la mesure où, selon lui, «les obligations et les droits ne sont pas respectés», soulignant que c'est aux artisans «d'honorer leurs devoirs et leurs engagements».