On vous le dit

Une journée sur les contentieux relatifs aux recouvrements des cotisations sociales à ChlefLa CNAS et la justice à Chlef conjuguent leurs efforts pour mieux cerner la question des contentieux relatifs aux recouvrements des cotisations sociales en vue d'une stricte application de la loi. L'objectif étant de préserver la pérennité et les équilibres financiers de la Caisse nationale des assurances sociales des travailleurs salariés. Dans ce cadre, une journée d'étude sur les contentieux des recouvrements des cotisations sociales a été organisée, hier, à la salle des conférences de l'hôtel La Vallée par la direction de la CNAS et la cour de justice de Chlef. La rencontre a vu la participation de nombreux magistrats et de cadres et juristes de la caisse en question. Le président de la cour de Chlef et le directeur de la CNAS ont souligné l'importance de ce rendez-vous qui vise, selon eux, à «mieux informer les participants sur les dispositifs juridiques, les types de fraudes en la matière et les écueils rencontrés par la CNAS auprès des employeurs ne s'acquittant pas des cotisations de leurs salariés». Le directeur de la CNAS a fait savoir que son organisme privilégie souvent le règlement à l'amiable, mais à défaut, il se voit obligé de recourir au recouvrement forcé par voie judiciaire. Les interventions présentées par des magistrats et des responsables de la CNAS sur le sujet ont toutes convergé vers la nécessité pour les employeurs de s'acquitter des versements de leurs salariés, dans l'intérêt aussi bien leurs entreprises et des cotisants que de la CNAS et l'économie du pays.
75 actes de concession annulés et 67 investisseurs mis en demeure à Tizi Ouzou
Un total de 75 actes de concession de foncier industriel ont été annulés et 67 investisseurs bénéficiaires de lots de terrain dans des zones d'activité de la wilaya de Tizi Ouzou ont été mis en demeure d'entamer leurs projets, a-t-on appris, samedi, de la direction locale de l'industrie et des mines (DIM). Ces mesures ont été prises dans le cadre d'une opération d'assainissement du foncier industriel, lancée par la wilaya et visant à récupérer des lots de terrain affectés pour la réalisation de projets d'investissement qui n'ont pas été concrétisés depuis plus de 20 ans, dans certains cas, en vue de leur réaffectation à des porteurs de projets demandeurs de foncier, indique un document de la DIM, remis à l'APS. Sur ces 75 actes de concession ou de cession annulés, 10 concernent des lots relevant de zones d'activité gérées par l'Unité de Tizi Ouzou de gestion des zones industrielles et d'activité (UGZIA), dont 6 sont implantées dans la zone d'activité de Boghni, 23 dans celle d'Aboudid (Larba Nath Irathen) et 2 à Azeffoun.
7 morts et 11 blessés dans des accidents de la route en 24 heures
Sept personnes ont trouvé la mort et 11 autres ont été blessées dans plusieurs accidents de la circulation survenus au cours des dernières 24 heures à travers le territoire national, selon un bilan rendu hier par les services de la Protection civile. Par ailleurs, les secours de la Protection civile sont intervenus pour prodiguer des soins de première urgence à 5 personnes intoxiquées par le monoxyde de carbone émanant d'appareils de chauffage et chauffe-bains dans les wilayas de Constantine et d'El Bayadh. Les victimes ont été traitées sur place puis évacuées vers les établissements de santé par les secours de la Protection civile, a-t-on précisé. En outre, les éléments de la Protection civile ont procédé à l'extinction de 4 incendies urbains et divers à travers les wilayas de Skikda, Blida et Tlemcen.