Mouvement associatif
20 milliards de centimes octroyés Vingt milliards de centimes seront bientôt répartis entre les associations à caractère sportif, social et culturel en possession d?un agrément dûment établi par les autorités locales, avons-nous appris de sources proches de la wilaya d?Oran. L?enveloppe pécuniaire prélevée directement sur les taxes professionnelles (TAP) est reversée au Fonds de wilaya des initiatives de la jeunesse et des pratiques sportives qui procède à la répartition de l?argent selon un barème spécifique à chaque association. Pour cette année, le décret ministériel prévoit 7% de la production de la fiscalité concernant Oran et 4% arrêtés au prorata des entreprises exerçant au niveau des 25 communes de la wilaya. Un comité présidé par le wali ou le secrétaire général, assisté des représentants de la direction de la Jeunesse et des Sports, des membres de la commission culturelle et sociale de l?APW et des élus des communes, veillera à la répartition de la manne fiscale au bénéfice des 1 800 associations, dont 600 activant au niveau des communes.
Posté Le : 19/04/2007
Posté par : sofiane
Ecrit par : A. Br.
Source : www.elwatan.com