Mines et Carrières
Le principe du pollueur payeur consacré La réduction des impacts des activités minières sur l?environnement est le thème d?un séminaire de deux jours organisé, depuis hier à l?hôtel El Aurassi, par l?Agence nationale de la géologie et du contrôle minier sous l?égide du ministre de l?Energie et des Mines et en collaboration avec le ministère de l?Aménagement du territoire et de l?Environnement. Le développement actuel, que connaît l?activité minière depuis la promulgation de la loi minière qui a introduit l?accessibilité de l?activité à tout opérateur et l?égalité de traitement des investisseurs, a généré de nouveaux problèmes qui, s?ils ne sont pas pris en charge, pourraient conduire à des catastrophes dans le domaine de la santé de la population et de l?environnement. La première journée des travaux a été consacrée à l?intervention des institutions concernées comme l?Agence nationale de la géologie et du contrôle, l?Agence nationale du patrimoine minier, les ministères de l?Aménagement du territoire et de l?Environnement, de l?Agriculture et du Développement rural, des Ressources en eau, de la Santé, de la Population et de la Réforme hospitalière et l?Office de recherche et géologie minière. Au cours de la même séance, les participants ont eu droit à des exposés faits par des experts français et canadiens sur l?expérience française en mines et carrières, le contrôle législatif minier dans le cas du Canada et du Québec et les directives européennes. Le souci des organisateurs est d?étudier toutes les situations de l?activité minière qui ont un effet direct sur l?environnement et d?anticiper sur les solutions à leur apporter afin de préserver la santé du citoyen, de protéger la faune, la flore, les cours d?eau, la nappe phréatique et l?environnement d?une manière générale. Cette rencontre est la deuxième du genre après celle tenue en février 2004. Pour le ministre de l?Energie et des Mines, Chakib Khelil, qui est intervenu au début de la rencontre, « ce deuxième séminaire sur la protection de l?environnement constitue un espace privilégié de rencontre permettant aux dirigeants, aux experts, aux scientifiques et aux opérateurs miniers de débattre des aspects réglementaires et techniques » et « de dégager des propositions relatives aux mesures et aux solutions à nos préoccupations en matière de protection environnementale ». L?activité minière recèle des effets dangereux. L?explosif, les nuisances sonores, l?instabilité des terrains de surface, les effondrements, les affaissements, la pollution des eaux du sol, le drainage acide sont les différents aspects qui ont été cités par des intervenants. Trois ateliers ont été mis en place pour formuler une série de recommandations sur le plan juridique, réglementaire et administratif, les aspects techniques et les aspects financiers. Sur le plan financier, les recommandations devraient porter sur la prise en charge de l?impact financier induit par les actions de la protection de l?environnement. Comme les aspects environnementaux doivent être pris en charge au cours et à la fin de l?exploitation minière, le principe du pollueur payeur sera appliqué pour l?activité minière et l?exploitant a l?obligation de remettre en l?état les lieux. Le taux de la provision annuelle allouée à la remise en l?état des lieux devrait augmenter aussi.
Posté Le : 06/03/2007
Posté par : sofiane
Ecrit par : Liès Sahar
Source : www.elwatan.com