Les éléments de la police judiciaire,
section de la protection de
la propriété
industrielle et intellectuelle, de la sûreté de wilaya de
Médéa viennent de mettre fin aux agissements de trois individus impliqués dans
une affaire d'usurpation de marque commerciale déposée d'un produit d'eau de
fleurs, ou «mazhar», au détriment d'un industriel spécialisé dans la fabrication de ce
produit.
Selon le
communiqué de presse de la
cellule de communication de la sûreté de wilaya de
Médéa, la genèse de
cette affaire remonte au dimanche 4 septembre écoulé avec le dépôt de plainte
de la part de
la victime C.S.,
dont le local industriel se trouve à Alger. L'enquête ouverte par les éléments
de la brigade
économique et financière permettra de déterminer les lieux d'écoulement,
plusieurs wilayas de l'ouest du pays, du produit dont la marque commerciale
avait été usurpée. Ce qui a permis l'interpellation du principal incriminé, B.A.,
demeurant à Mekrez, un quartier situé à la périphérie sud-ouest
de la ville de
Médéa, qui ne tardera pas à reconnaître les faits qui lui étaient reprochés, trahi
par son véhicule utilitaire qui avait été signalé par les commerçants acheteurs
de ce produit.
Muni d'une
autorisation délivrée par le procureur de la République près le
tribunal de Médéa, les éléments de la police judiciaire
effectueront une perquisition au domicile de l'individu, où ils mettront la main sur un important lot
de marchandises entreposées dans la
cave de ce domicile et composées de bouteilles en plastique, vides
et pleines de ce produit de «mazhar», des bouchons mais surtout des étiquettes
et autres fils en plastique utilisés pour l'emballage du produit falsifié dans son
étiquetage. Ce qui amènera B.A. à «donner» son frère, B.M., qui l'aidait dans
son travail et la vente du
produit contrefait, et son deuxième acolyte, O.B., qui n'est autre que le
propriétaire de l'imprimerie, implantée à Médéa, responsable de l'étiquetage
des bouteilles du produit contrefait en question.
Présentés le 5
octobre dernier devant le procureur de la République près le
tribunal de Médéa, les trois individus ont fait l'objet d'une citation à comparaître
directement à l'audience du 8 novembre prochain.
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Posté Le : 13/10/2011
Posté par : sofiane
Ecrit par : Rabah Benaouda
Source : www.lequotidien-oran.com