Algérie

Mascara: Des actes de propriété régularisés



En prenant en charge la préoccupation des habitants au sujet de l'absence de leurs actes de propriété, un document administratif nécessaire, une cellule technique a été mise en place récemment pour régler cette situation. Composée essentiellement des services de la DRAG et en collaboration avec la direction des domaines, la conservation foncière, le cadastre, l'agence foncière et les daïras et APC, la cellule avait entamé des opérations de contrôle et de vérification ayant touché dans un premier temps six communes, à savoir Sig, Zellameta, Froha, Zahana, Aoufs et Gharouss.

Dans la commune, on a procédé à la régularisation de 42% des cas soulevés dans la cité Aïs, qui regroupe 604 lots, alors que les 393 logements des quartiers Redouane, Boudadi et Elkherouf sont en voie de traitement. A Zellameta, la cellule a finalisé le traitement de 80% des cas au quartier des 240 logements et 90% des 105 lots, de 55% des cas au douar El-Hadi El-Arbi, alors que la situation des 694 logements est en cours.

72 actes de propriété des bénéficiaires de lots de terrain à bâtir ont été régularisés à Froha, en attendant la finalisation du traitement de 32 autres cas. Cependant, dans la commune de Zahana, des efforts sont fournis par les services concernés pour régler définitivement les actes des 912 lots de terrain.

Concernant les deux communes de Aoufs et Gharouss, on a procédé à la régularisation de 173 et 605 cas en application du décret n°15/08.

La situation des agglomérations du village Sidi M'barek et Sidi Ziane, relevant de la commune de Aoufs, est programmée pour la régularisation. Cette opération, qui a suscité la satisfaction des habitants, se poursuit toujours et touchera les communes restantes.




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