Maroc

Le Maroc est déterminé à aller de l'avant sur la voie d'un essor global visant à développer son économie et à la soutenir par les moyens lui permettant de faire face à la concurrence et de s'ouvrir sur de nouveaux horizons comme la création d'un centre international d'arbitrage, a affirmé, vendredi à Agadir, le ministre de la Justice et des Libertés, Mustapha Ramid."L'importance de cette question n'est point à démontrer pour un pays prometteur comme le Maroc, qui a constamment ?uvré au développement de son commerce, tant et si bien qu'il est devenu en un temps record le deuxième investisseur en Afrique", a souligné le ministre à l'ouverture d'un colloque sur "les perspectives de l'arbitrage international au Maroc". Conscient de l'intérêt que le monde contemporain porte aux moyens alternatifs de résolution des conflits en tant que levier efficace garantissant la célérité de la performance et le secret des informations et des procédures, le Maroc a opté pour la modernisation du cadre juridique des affaires, à travers la mise en place d'un arsenal de textes inspirés des expériences les plus modernes en vue de contribuer à l'amélioration du climat d'investissement, a-t-il ajouté. A ce propos, il a rappelé certaines dispositions de la loi 08.05 relative à la médiation et à l'arbitrage institutionnel, faisant observer que les acteurs économiques et les juristes ont accordé un grand intérêt à la question des moyens alternatifs de résolution des conflits, suite à la promulgation de cette loi, qui a donné lieu à l'émergence de plusieurs centres d'arbitrage et de médiation.Il a, aussi, mis l'accent sur l'intérêt que son département accorde à la multiplication des partenariats en matière de médiation et d'arbitrage avec nombre d'acteurs économiques et juridiques, comme la CGEM, Casablanca Finance City, les Chambres de commerce, les avocats, les universitaires et les associations de la société civile, en plus du renforcement des relations de coopération avec les partenaires internationaux.Mustapha Ramid a, néanmoins, noté que l'élaboration d'un cadre juridique pour l'arbitrage et autres moyens alternatifs de résolution des conflits ne saurait être efficace sans le recours à d'autres mesures d'accompagnement, dont la sensibilisation des différentes catégories des commerçants et des PME et la formation des professionnels de la Justice, saluant par la même la conclusion d'un accord de coopération entre l'Institut supérieur de la magistrature et l'Ordre des avocats près les Cours d'Agadir et de Lâayoune.Les travaux de ce colloque de deux jours se poursuivront samedi avec la participation de plusieurs experts, magistrats, avocats et académiciens marocains et étrangers. Cette rencontre, initiée par la Cour de cassation en partenariat avec l'Ordre des avocats près les cours d'Agadir et de Lâayoune, Casablanca Finance City et la Chambre internationale de commerce, est marquée aussi par la participation de nombre d'institutions et de centres concernés par la thématique du commerce international, indique un communiqué des organisateurs. Les participants devront se pencher sur des questions en rapport avec l'arbitrage commercial international dans le cadre de cinq sessions traitant des diverses problématiques liées à cette thématique dans ses aspects juridiques et économiques et ses dimensions nationales et internationales.L'organisation de ce colloque s'inscrit, selon ses initiateurs, dans le contexte de l'interaction positive avec la dynamique que connaît la scène juridique nationale tendant à consacrer la sécurité économique et juridique du Maroc, avec tout ce qu'elle implique en termes de défis imposés par la mondialisation de l'économie. Le colloque ambitionne aussi de prendre part aux débats en cours, de servir de plateforme d'échange et de concertation pour l'élaboration de nouvelles conceptions qui soient en mesure de contribuer à la mise en ?uvre des dispositions de la Constitution de juillet 2011, et de jeter les jalons d'une Justice de proximité qui réponde aux attentes des justiciables et qui soit à leur service. Au programme de cette rencontre, émaillée de débats ouverts, figure une série d'interventions et d'exposés traitant notamment des "Grandes orientations de la Cour de cassation marocaine en matière d'arbitrage international", "Orientations modernes en matière d'arbitrage international", "Bilan de la Chambre internationale de commerce en Afrique du Nord et en Afrique sub-saharienne", "Bilan et perspectives d'arbitrage en Afrique de l'Ouest" et "Conception de Casablanca Finance City de l'arbitrage international au Maroc".