Les taxes liées à la protection de l'environnement ont rapporté au niveau
de la wilaya de Constantine plus de 7 milliards 500 millions de centimes, selon
la direction de wilaya de l'environnement. Cette dernière précise qu'il s'agit
de montants établis pour l'exercice 2007 et recouvrés en 2008, selon le
principe du «pollueur-payeur», auprès d'entreprises à activités nocives pour
l'environnement et dangereuses pour la santé du citoyen. Cette somme d'argent
non négligeable est ventilée équitablement (50-50%) entre les collectivités
locales et un fonds spécial national, dénommé «fonds de l'environnement et de
dépollution» (FEDEP) et les collectivités locales, souligne-t-on.
Ainsi, plusieurs taxes sont mises en oeuvre, dont les plus «pesantes» du
point de vue des rentrées d'argent se trouvent être celles instituées sur les
carburants qui ont rapporté, à elles seules, plus de 4 milliards de centimes.
La deuxième marche du podium est occupée par les taxes d'enlèvement des ordures
ménagères (TEOM) avec des redevances de plus de 2 milliards et demi de
centimes, ensuite viennent les impositions sur les activités polluantes et
dangereuses (TAPD) d'un montant de plus de 1 milliard de centimes, les taxes
sur les produits pétroliers sont, quant à elles, de plus d'un milliard et demi.
D'autres taxes existent mais rapportent peu et ne dépassant pas, à elles
toutes, les 500 millions de centimes, comme celle sur le déstockage, sur les
huiles et les pneus.
Les revenus que procurent les taxes écologiques ou dites «taxes vertes»
servent généralement à des actions de protection de la nature. M. Benabdallah,
le directeur de wilaya de l'environnement, indique à titre d'exemple que «c'est
grâce à cet argent que la wilaya a pu se débarrasser l'année dernière de pas
moins de 50 points de pollution par les huiles askarels sur les plus de 100
existants et menaçant les nappes et cours d'eau souterrains». L'objectif
recherché de l'établissement de ces taxes est de pousser les entreprises, et
particulièrement les plus polluantes d'entre elles, à s'équiper de moyens de
destruction efficaces de leurs déchets dangereux. «Et le principe est simple,
dira-t-il, les taxations varient selon le degré de nocivité ou de dangerosité
des débris et restes inutilisables et inconsommables résultant de leur
activité».
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Posté Le : 09/07/2009
Posté par : sofiane
Ecrit par : A El Abci
Source : www.lequotidien-oran.com