Le nombre d'infractions douanières recensées en 2008 a atteint le nombre de 18 214, soit une hausse de 7% par rapport à 2007, rapporte l'APS citant la direction générale des douanes (DGD).
Les douaniers ont constaté 12 045 infractions lors de dédouanements de marchandises, 5 763 infractions de contrebande et 406 infractions de changes, ajoute la même source. Les douanes, s'agissant des affaires de contrebande, ont procédé en 2008 à la saisie de 2,8 millions de litres de gasoil, 147 085 litres d'essence, 871 107 cartouches de cigarettes, 1634 têtes de bétail, 2,63 millions d'unités et 2530 cartons de produits pyrotechniques.1925 unités, essentiellement des moyens de transport, objets de fraude ou utilisés dans le cadre de contrebande ainsi que des téléphones portables, des produits alimentaires et des effets vestimentaires. Pour les infractions constatées lors de ces opérations de dédouanement, les amendes encourues étaient de 8,04 milliards de dinars, pour les infractions de contrebande de 28,52 milliards de dinars, pour les infractions de changes 5,51 milliards de dinars.Durant l'année 2008, les douanes ont pu réaliser 67% de saisies de stupéfiants à Béchar, 37% pour le gasoil et 21% pour l'essence à Tlemcen, 33% pour le cheptel à Tébessa, 16% pour les cigarettes à Béchar, 52% pour les produits pyrotechniques au port d'Alger. Tandis que le plus fort taux de saisie d'armes et de munitions a été enregistré respectivement aux ports d'Alger et de Skikda. Par ailleurs, et durant le premier trimestre 2009, les douanes algériennes ont recensé 5167 infractions douanières. Il a été relevé 3981 infractions lors des opérations de dédouanement des marchandises, 1068 infractions de contrebande et 118 infractions de changes, souligne la DGD.Au chapitre des infractions constatées lors des opérations de dédouanement, les services des Douanes ont recensé 1180 infractions à la déclaration de valeur et 45 infractions relatives aux marchandises admises en avantage fiscal par voie de réduction et exonération des droits et taxes, selon la même source. La valeur totale des amendes encourues pour les infractions lors des opérations de dédouanement a atteint 5,1 milliards de dinars durant les trois premiers mois de l'année 2009 alors que les droits compromis se sont établis à 509,27 millions de dinars. S'agissant des affaires de contrebande, les Douanes ont procédé durant la même période à la saisie de 454 793 litres de gasoil, 164 378 litres d'essence, 36 327 cartouches de cigarettes, 851 têtes de cheptel, 41,5 millions de pétards et 644 250 unités, 477 unités ou moyens de transport, objet de fraude ou utilisés dans le cadre de contrebande, 9049 téléphones portables et accessoires ainsi que les produits alimentaires et les effets vestimentaires. La valeur des amendes risquées pour les infractions de contrebande s'est chiffrée à 9,49 milliards de dinars au premier trimestre 2009. Le total des amendes encourues pour les infractions de change a atteint 23,82 milliards de dinars de janvier à mars 2009.
-
Votre commentaire
Votre commentaire s'affichera sur cette page après validation par l'administrateur.
Ceci n'est en aucun cas un formulaire à l'adresse du sujet évoqué,
mais juste un espace d'opinion et d'échange d'idées dans le respect.
Posté Le : 25/08/2009
Posté par : sofiane
Ecrit par : H. L.
Source : www.elwatan.com