Le verdict rendu hier: Les dix cadres du groupe TPL d'Oran relaxés

Les dix cadres du groupe TPL, poursuivis dans une affaire de tentative de passation de marché contraire à la réglementation, viennent d'être innocentés.

Dans son verdict rendu hier, au bout de plusieurs semaines de délibéré, la cour d'Oran a, en effet, prononcé la relaxe pure et simple des prévenus tout en bloc, infirmant ainsi la décision du tribunal de première instance, qui date du 1er février 2011. L'encre de la sentence à peine sèche, les avocats de la défense, composée du quartette Maîtres Benbllal Abdellah, Fahim Hadj Habib, Nouar Boumedienne et Allali Mohamed, ont salué une décision «juste et courageuse». Pour leur part, les responsables ont exprimé un profond soulagement d'être enfin blanchis, à la faveur d'un procès «équitable», marqué par un débat «contradictoire transparent et serein». L'heureux dénouement de ce dossier a été accueilli avec satisfaction au niveau du holding SGP Tran-Solv, en particulier sa filiale ouest spécialisée dans la fabrication du rond à béton, le fil à machine et le treillis soudé, issue de la restructuration de l'ex-SNS de la sidérurgie, laquelle avait été inévitablement ébranlée par l'onde de choc de ce désormais «faux scandale». La décision de relaxe a, par ailleurs, donné raison à l'état-major du groupe qui avait maintenu sa confiance en ces gestionnaires tout au long de la procédure judiciaire en les reconduisant dans leurs postes respectifs, mais également en prenant à ses frais et à ses dépens leur défense, elle, qui avait soutenu n'avoir subi aucun préjudice matériel ni moral par les actes de gestion reprochés aux dix cadres. Au premier procès, des peines entre 18 mois et 3 ans d'emprisonnement avaient été prononcées contre le P-DG du groupe, le directeur financier et le président de la commission d'évaluation des offres (CEO) ainsi que des responsables de la filiale ouest de ce groupe et ceux d'autres filiales du holding SGP Tran-Solv, et ce, en leur qualité de membres de la CEO. La transaction avait trait à l'approvisionnement de TPL en fer en vue de sa transformation, notamment en produits d'armature de béton. L'enquête préliminaire concernait un marché «douteux» qui allait être conclu par la SARL TPL avec un fournisseur espagnol, Mégasa. En clair, il était reproché à ces gestionnaires d'avoir «sciemment et sans motif valable» déclaré infructueux un premier appel d'offres, obtenu par un opérateur belge Unisteel, pour ensuite lancer un second qui a été attribué au final à Mégasa. Or, selon la défense -thèse qui sera accréditée par la décision de la cour-, après avoir remarqué la défaillance du 1er fournisseur potentiel du marché algérien à hauteur de 70%, Mégasa, les responsables de TPL se sont légitiment interrogés. Il s'est avéré que Mégasa n'avait pas postulé suite à une simple erreur de date et qu'en plus celui-ci aurait proposé un prix de 440 euros/la tonne au lieu de 464 proposé par Unisteel s'il avait participé à l'offre. TPL a donc renégocié le prix avec Unisteel; ce dernier a non seulement fait montre d'une intransigeance et d'une rigidité déconcertantes, mais il n'était plus en mesure d'honorer la commande ni dans le délai imparti ni avec le prix convenu, qui n'était pas pourtant concurrentiel.