Le projet de la nouvelle loi en discussion

Le projet de réforme de la loi régissant le marché financier algérien est actuellement en cours d'examen par le ministère des Finances. Cette nouvelle législation, qui vise à moderniser le cadre juridique de la Bourse d'Alger, devrait contribuer à dynamiser le marché et à renforcer son attractivité. C'est ce qu'a annoncé Youssef Bouznada, président de la Commission d'organisation et de surveillance des opérations de Bourse (Cosob), lors de la conférence annuelle du marché financier algérien qui s'est tenue à Alger, au Centre international des conférences « Abdellatif Rahal ».
La réforme envisagée comprendra plusieurs changements majeurs, tels que l'introduction des compagnies d'assurances en tant qu'Intermédiaires des opérations boursières (IOB), l'initiation de nouveaux instruments financiers comme les ?'sukuks islamiques , et l'intégration de la finance verte dans le paysage financier algérien.
Ces mesures visent à diversifier les produits proposés sur le marché et à attirer de nouveaux investisseurs. Youssef Bouznada a précisé que le texte de loi aura pour objectif de remplacer le Décret législatif n° 93/10 du 23 mai 1993 relatif à la Bourse des valeurs mobilières, en passant à un cadre juridique plus moderne, sous forme de loi. Cette réforme intervient à un moment où la Bourse d'Alger connaît une dynamique similaire à celle de sa création, notamment grâce à la volonté politique des autorités, renforcée par l'introduction du Crédit Populaire d'Algérie (CPA) en 2022. Cette évolution s'accompagne de mesures incitatives favorisant un environnement plus propice à l'investissement.
Le marché financier algérien, bien que jeune, cherche à se développer en encourageant la culture financière parmi les citoyens et les entreprises. Actuellement, la Bourse reste un concept relativement nouveau pour une grande partie de la population. Dans ce contexte, la Cosob déploie des efforts pour sensibiliser et former à l'investissement boursier, un domaine encore peu exploré en Algérie. La conférence a réuni des experts et spécialistes du secteur financier venant de divers horizons, notamment d'Algérie, du Moyen-Orient, d'Afrique et du Fonds monétaire arabe (FMA). L'objectif principal de cet événement était d'explorer de nouvelles perspectives pour financer l'économie nationale, en donnant une place plus importante au marché financier. Le programme de la conférence a inclus des panels, des tables rondes et des interventions, abordant des sujets d'actualité relatifs aux défis des marchés financiers. Lors de l'un de ces panels, Ali Ben Dhabb, représentant du FMA, a salué les « progrès très positifs » réalisés par la Bourse d'Alger. Il a cependant souligné la nécessité d'élargir le marché, tant du côté des entreprises cotées que des investisseurs individuels, afin de stimuler sa liquidité. La flexibilité des transactions et la simplification des procédures sont, selon lui, des leviers essentiels pour renforcer l'efficacité du marché. Ben Dhabb a également insisté sur l'importance de la numérisation pour soutenir la liquidité des marchés. Selon lui, la simplification des démarches administratives et l'introduction des nouvelles technologies, telles que les fintechs et l'intelligence artificielle, constituent des éléments essentiels pour moderniser le marché financier et en augmenter la transparence. Cette digitalisation permettrait d'accélérer les transactions et de rendre les opérations plus accessibles à un plus grand nombre d'investisseurs.
Djamila Sai