Le PDG d'Alliance Assurances relaxé

Première victoire pour le PDG d'Alliance Assurances dans l'affaire qui l'oppose au transporteur privé Tahkout Mahieddine.Le tribunal correctionnel près la cour de Boumerdès a prononcé, hier, la relaxe en faveur de Hassan Khelifati, poursuivi pour «faux et usage de faux» suite à une plainte déposée à son encontre en juin 2011 par Tahkout Mahieddine. Les avocats de la défense qualifient la décision du tribunal susmentionné de «très grande victoire».«Nous revenons de très loin. C'est une décision qui rétablit le principe de l'égalité entre les citoyens devant la justice. Elle démontre que les puissants et les faibles sont égaux.»Nous ne pouvons que nous en féliciter», a réagi Me Bourayou, avocat du prévenu. Pour lui, la relaxe de son client «était attendue et elle n'est que le résultat de la cohérence des déclarations qu'ils avaient faites devant des magistrats lors du procès en appel». Il est vrai que le jugement n'est pas encore définitif mais d'aucuns soutiennent que l'on pourrait aisément assister au renversement des rôles à l'avenir, car une fois relaxé M. Khelifati a toute latitude de poursuivre son «ancien client» pour «dénonciations calomnieuses» et éventuellement pour «faux et usage de faux».55 milliards de centimes en jeuPour rappel, l'affaire porte sur un différend d'une valeur de 55 milliards de centimes. Elle a éclaté en juin 2011 suite au litige entre les deux parties sur l'authenticité d'un contrat d'assurance de la flottille de Tahkout couvrant l'exercice de 2011. Le conflit était porté devant la Chambre commerciale début 2011 avant d'atterrir devant le tribunal pénal de Rouiba. Et comme les choses ne viennent jamais seules, c'est le transporteur privé qui a devancé son «nouvel ennemi» en déposant une plainte contre lui pour «faux et usage de faux». M. Tahkout a accusé Hassan Khelifati d'avoir falsifié un contrat d'assurance qui le lie à la compagnie qu'il dirige. Des griefs qui ont été niés en bloc par ce dernier, qui a déclaré, lors du réexamen du dossier, le 27 janvier dernier, que c'est Tahkout qui avait faussé et modifié les clauses du contrat objet du litige.Le premier procès a eu lieu en janvier 2012 et s'est soldé par la condamnation du prévenu à une peine de 18 mois de prison ferme assortie d'une forte amende ainsi que des dommages et intérêts. Une condamnation qui a été prononcée sans que l'expertise graphologique des documents litigieux, exigée par les avocats de la défense, ne soit faite afin de déceler le vrai du faux. Comme attendu, M. Khelifati se pourvoit en cassation et l'affaire a été rejugée, en avril 2013, soit treize mois plus tard, devant la cour de Boumerdès. Lors du procès, les avocats n'ont pas manqué de réitérer leur demande d'expertiser les contrats à l'origine du conflit. Une demande qui a été satisfaite par la juge du tribunal qui a confié cette mission à un expert exerçant à l'Institut national de criminalistique et de criminologie (INCC). Paradoxalement, c'est le directeur dudit institut qui avait déclaré à la place de l'expert, en précisant qu'il n'était pas possible de répondre à la demande de la justice, du fait que les documents en question sont des photocopies. Le procès a repris de nouveau le 27 janvier dernier en présence de la partie civile, mais cette fois-ci, le jeu des questions-réponses s'est déroulé dans un climat électrique en raison de l'importance de la somme en jeu.Une affaire à rebondissementsLes avocats des deux parties, Me Khaled Bourayou d'une part et Me Farouk Ksentini de l'autre, ont même failli en venir aux mains, ce qui a contraint la juge à suspendre l'audience provisoirement pour calmer les esprits. M. Khelifati a affirmé à la juge que les documents qu'elle lui a présentés ne sont pas les mêmes que ceux qui lui ont été montrés lors de l'instruction. Lors de sa plaidoirie, Me Bourayou est revenu sur «toutes les anomalies ayant entaché le traitement du dossier». «C'est une affaire à cinq scandales. Où sont passées les copies originelles ' Tahkout vient de vous dire qu'il a quatre signatures et aujourd'hui il affirme en avoir cinq. Moi, je trouve que quelqu'un qui a cinq signatures ne peut être qu'un faussaire», a-t-il appuyé devant la juge.Pour leur part, les avocats de Tahkout Mahieddine avaient demandé le maintien du premier jugement et l'augmentation des dommages et intérêts à 30 millions de centimes. Me Ksentini a estimé qu'«on ne peut expertiser sur une photocopie car celle-ci peut être manipulée, soulignant que, c'est M. Khelifati qui a faussé et dissimulé la copie originelle». Le verdict de cette affaire, qui a fait couler beaucoup d'encre, a finalement été rendu sans qu'aucune expertise ne soit faite sur le fameux contrat. Ce feuilleton judiciaire a démontré tout le mal et le retard que connaît le pays dans le domaine de l'expertise judiciaire. Le verdict du tribunal laisse penser que le conflit qui oppose les deux parties ne sera pas clos de sitôt. L'affaire pourrait donc prendre une autre dimension avec Mahieddine Tahkout comme prévenu et Hassan Khelifati comme partie civile.