Le nouveau Code des Douanes adopté

Les principales dispositions du futur code des Douanes devraient apporter plus de facilités et d'allègements douaniers.Ce projet législatif vise à rendre les procédures douanières "plus simples et plus souples" et le contrôle "plus efficace".Et justement le nouveau Code des Douanes qui vient d'être adopté par le Conseil de gouvernement, plusieurs mécanismes portant promotion de la numérisation des procédures douanières sont définis. Ce que vient d'indiquer justement à Oran le directeur de la formation à la Direction générale des Douanes. "Le nouveau Code des Douanes a été adopté par le Conseil de gouvernement et comporte plusieurs mécanismes en faveur de la numérisation des procédures douanières", a déclaré Djamel Brika à l'occasion de la sortie d'une nouvelle promotion d'officiers de l'Ecole nationale supérieure des Douanes d'Oran. "Le développement de la numérisation se traduira par la mise en place de la déclaration électronique et du guichet unique pour les opérateurs économiques", a précisé M. Brika, soulignant que ces actions vont permettre de "faciliter davantage les procédures et de réduire les délais de dédouanement". Et pour en savoir plus sur le nouveau plan stratégique qui a été élaboré pour les années à venir, le directeur général des Douanes, est appelé à dévoiler ses grandes lignes le 26 janvier prochain coïncidant avec la journée internationale de la Douane. Et pour revenir à la numérisation, le directeur régional des Douanes d'Oran, Abbas El-Hadi n'a pas omis de rappeler qu'un déclarant devait auparavant parcourir plusieurs guichets pour effectuer les procédures au port, alors qu'avec le nouveau système (guichet unique) le contrôle n'exige pas de déplacement. Les grandes lignes du futur code des douanes On se souveitn qu'au mois d'octobre dernier, le ministre des Finances, Abderrahmane Benkhalfa, a esquissé les principales dispositions du futur Code des Douanes, soulignant que le système de contrôle sera basé sur l'anticipation des risques à travers un échange d'informations à l'international qui permet d'anticiper qu'une marchandise ou un passager sont suspects avant même leur arrivée en Algérie. En outre, le projet de texte devrait également introduire des facilités pour le dédouanement des marchandises et des bagages des voyageurs avec une amélioration des prestations et une réduction des délais des procédures. Dans ce sens, une grande place devait être consacrée au dispositif du "couloir vert" qui dispense du contrôle douanier en amont et permet, donc, une économie de temps. Il a aussi indiqué que ce code douanier allait préciser davantage les responsabilités des agents des douanes tout en leur assurant une meilleure protection. A rappeler également que les Douanes ont élaboré une nouvelle stratégie sur la période 2015-2019, visant à réformer et à moderniser le dispositif douanier qui sera donc dévoiler à la fin du mois en cours. Cette stratégie vise, selon lui, à réapproprier la mission économique des douanes, à protéger la production nationale, à réorienter les contrôles douaniers et à les rendre plus sélectifs. Les Douanes doivent répondre, aujourd'hui, à une stratégie adaptée à la conjoncture nationale et internationale et elles sont aussi chargées de la mission d'accompagnateur et non seulement de celle de contrôleur. Promotion de 200 officiers de contrôle et d'inspecteurs principaux Et pour revenir à la formation dans cette institution, il y a lieu de noter qu'hier à Oran, quelque 200 officiers de contrôle et inspecteurs principaux ont été promus à ces grades après leur formation à l'Ecole nationale supérieure des Douanes d'Oran. La cérémonie de sortie de cette promotion a été aussi marquée par une conférence mettant en relief l'intérêt des technologies de l'information et de la communication. Cet établissement a également abrité la phase finale de la 3ème compétition nationale de tir aux armes à feu, dont le coup d'envoi a été donné, au nom du Dg des Douanes, par le Directeur de l'administration générale, Nacer Fellah. Les lauréats de cette compétition seront honorés le 26 janvier prochain par le Dg des Douanes, à l'occasion de la journée internationale de la Douane, dédiée cette année par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) à la promotion de l'usage des TIC sous le slogan "La douane numérique: la voie vers une intégration accrue". Rendez-vous est donc pris pour le 26 janvier prochain avec les Douanes algériennes.