Algérie

La TVA représente 60% du total des encaissements



La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) représente 60% du total des recettes douanières pour un montant de 345,23 MDS de dinars en 2011 contre 296,77 MDS de dinars en 2010, soit une hausse de 16,33%, selon la direction générale des Douanes (DGD), citée par l'APS. Le taux de réalisation des produits de douane par rapport à  la loi de finances et la loi de finances complémentaire en 2011 est de 87,75%, contre 90% en 2010. Pour la TVA, ce taux est de 125,5% contre 77,26%, relève la DGD. L'amélioration des recettes douanières, entamée dès 2010 et poursuivie en 2011, a été réalisée, estiment les Douanes grâce au dispositif de contrôle mis en place et aux efforts consentis dans le traitement des marchandises, ainsi qu'au résultat du gel du démantèlement tarifaire de l'Accord d'association de l'UE et de la grande zone arabe de libre-échange. Le dispositif de contrôle a ainsi été renforcé grâce aux interventions coordonnées avec les autres institutions (ministère du Commerce, Banque d'Algérie et services des impôts), notamment avec l'entrée en vigueur depuis janvier 2010 du numéro d'identification fiscale (NIF). La hausse enregistrée durant 2011 s'explique aussi, selon la direction générale des Douanes, par «la politique de performance menée par l'administration des Douanes en matière de recouvrement». La stratégie retenue à  cet effet consiste à  accorder des facilitations de recouvrement, comme le paiement échelonné, à  favoriser la transaction douanière et à  redynamiser les ventes aux enchères publiques par la programmation de deux ventes par mois pour chaque recette des Douanes. Dans le détail des recettes enregistrées cette année, on note notamment que le droit en douane (DD), avec une part de 38% du total des recettes douanières, occupe la deuxième position avec une valeur de près de 220 MDS de dinars en 2011 contre 181 MDS de dinars en 2010 (+21,30%). Par ailleurs, la taxe intérieure sur la consommation (TIC) a enregistré une hausse de plus de 59%, soit 7,13 MDS de dinars en 2011 contre 4,48 MDS de dinars en 2010, indique la DGD.  Les autres droits et taxes de douane ont connu une baisse de près de 35%, passant de 10,14 MDS de dinars en 2010 à  6,60 MDS de dinars l'année écoulée.       
 


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