La traque aux faux importateurs continue Assainissement du commerce extérieur à Oran

Photo : Riad
De notre correspondant à Oran
Samir Ould Ali

Dans le cadre du plan national d'assainissement du secteur du commerce extérieur, une vaste opération de contrôle est menée à Oran, qui a permis, cette année, d'inscrire une cinquantaine d'importateurs sur le fichier national des fraudeurs. Selon le bilan semestriel établi par les services de la direction du commerce pour la période allant de janvier à juin 2012, près de 120 opérations de contrôle ont permis de blacklister une cinquantaine de fraudeurs et de traduire en justice une dizaine d'entre eux pour de graves violations à la loi : faux et usage de faux, fraude fiscale, fausses domiciliations, prête-noms' sont quelques-uns des subterfuges utilisés par ces opérateurs pour échapper à l'administration fiscale. Ainsi épinglées, ces «personnes physiques et morales» auteures d'infractions à la législation fiscale, douanière, commerciale et bancaire, selon la législation fiscale, ne devraient plus pouvoir effectuer des transactions avec les banques ou exercer des activités liées au commerce extérieur et seront exclues des marchés publics et des avantages fiscaux. En outre, des mesures d'urgence - telle l'interdiction de décharger les marchandises au port - ont été prises pour mettre fin à leurs activités en cours. De la même manière et dans le même cadre de lutte contre les faux importateurs, plus de 80 importateurs exerçant en dehors du cadre légal ont été épinglés l'année dernière et interdits d'exercice. Selon des sources de la direction du commerce, la traque aux fraudeurs continue pour expurger le fichier national du commerce extérieur des faux importateurs, responsables, en partie, de la fraude fiscale et de l'ampleur prise par l'économie informelle. Il y a quelque temps, l'Etat algérien avait, en effet, décidé de prendre une batterie de mesures pour assainir le commerce extérieur, notamment l'inscription de 15 000 importateurs - sur les 35 000 opérateurs enregistrés au Centre national du registre du commerce (Cnrc) - au fichier national des fraudeurs (pour non dépôt des comptes sociaux, pratiques commerciales illicites, évasion fiscale, manque de transparence et de loyauté dans les transactions commerciales'), la mise en place de nouvelles modalités de renouvellement du registre de commerce pour les opérateurs activant dans le commerce extérieur et le renforcement des effectifs de contrôle du ministère.Malgré tout, tout indique que le commerce extérieur reste infesté par les faux importateurs qui continuent de
travailler en dehors du cadre légal, de fuir l'administration fiscale et de nourrir le marché intérieur de produits contrefaits, parfois dangereux pour la santé des consommateurs. Dans la wilaya d'Oran, par exemple, l'écrasante majorité des marchandises exposées par les marchands - formels et informels - est contrefaite, d'origine douteuse et presque toutes les transactions commerciales effectuées le sont au noir, sans
traçabilité aucune.