La réplique française

L'arrivée du projet Google Books en France avait en son temps suscité un vaste débat pour savoir si les bibliothèques françaises, et notamment la BNF, devaient prendre ce train ou au contraire résister et rester hermétique. Après plusieurs hésitations, la France a décidé de mettre en place le fameux ReLIRE, ou Registre des livres indisponibles en réédition électronique, « un projet géré par la Bibliothèque nationale de France à la suite de la modification du Code de la propriété intellectuelle du 1er mars 2012 », nous apprend l'encylopédie en ligne Wikipédia qui précise que ce projet « met en place un mécanisme de gestion collective des droits numériques des livres indisponibles du XXe siècle, publiés en France avant le 1er janvier 2001, sous droits, mais qui ne sont plus exploités commercialement ». Ces ouvrages sont susceptibles d'être intégrés dans un processus de numérisation et selon un format de mise en exploitation numérique, sans révision des accords d'édition initiaux, à condition que les auteurs ou ayants droit ne s'y opposent pas. « Les auteurs, éditeurs et ayants droit peuvent demander à sortir du dispositif dans des conditions définies par la loi du 1er mars 2012. L'exploitation des livres donne lieu à une rémunération des auteurs et des éditeurs d'origine », ajoute Wikipédia.