La perpétuité pour l'émir Abou Soulaymane

Selon  l'arrêt de renvoi, l'accusé a été  arrêté au mois d'octobre 2009, dans la région de Tachouda,  dans la wilaya de Sétif, suite à  un accrochage avec les éléments de la gendarmerie nationale, où il a été blessé après  une longue résistance. Lors de l'enquête préliminaire, ce dernier a reconnu qu'en 2005, il a pris la destination de l'Iraq pour participer au Djihad, mais il a échoué à  franchir les frontières Syriennes.
De retour en Algérie, il a rejoint au mois de septembre de la même année  un groupe terroriste  activant à  El Amir Abdelkader, dans la région de Jijel, sous le commandement de l'émir Bouzid Boutaoui. Selon ses aveux,  l'accusé a participé avec d'autres terroristes à  plusieurs attentats. Les plus meurtriers parmi ces derniers ont été l'attaque contre une caserne militaire dans la région  des Aftis  à  Jijel, avec 35 autres terroristes, où quatre gendarmes ont été tués, ainsi que le massacre perpétré contre les éléments de la société de gardiennage Spas à  Tizirane dans la wilaya de Jijel où neuf agents de sécurité ont trouvé la mort.