La commission de régularisation de l'APC d'Oran réactivée

Gelée depuis 2007, la commission de régularisation de la commune vient d'être réactivée, sur instruction du président de l'APC d'Oran. Celle-ci est chargée du suivi et du traitement de tous les dossiers relevant de la gestion des biens communaux, notamment le recouvrement des loyers des habitations communales et autres commerces appartenant à l'APC. Ainsi, quelque 635 dossiers qui étaient en souffrance ont été remis sur la table, a indiqué, hier, le chargé de la communication de l'APC d'Oran, et 80% d'entre eux ont été traités. Il s'agit, selon notre interlocuteur, de renouvellement de contrats, de régularisation de loyers et autres cas dans lesquels la commission doit se prononcer. Trois séances de travail ont été tenues dans ce cadre, pour étudier tous les dossiers en instance et activer le procédé de régularisation.

Les membres de la commission doivent accélérer le traitement des dossiers en vue d'obtenir une mise à jour de toutes les données liées au recensement et à la régularisation de la situation des biens de la commune. Par ailleurs, dans le cadre de ce recouvrement, la Division des activités économiques a procédé, quant à elle, au courant de l'année 2010, à la perception de 2,9 milliards de centimes de loyers provenant des marchés.

Le montant global du recouvrement effectué par cette division s'élève ainsi à 5, 650 milliards de centimes. Notons, par ailleurs, qu'une opération de recensement de tous les biens de la commune est lancée depuis quelques jours. L'objectif est de réactualiser la banque de données et élaborer un sommier de consistance du patrimoine de l'APC d'Oran.