Algérie

La 2ème session criminelle le 14 avril: 88 affaires à la barre


La 2e session criminelle ordinaire de l'année 2010 s'ouvrira le 14 avril. Après une courte pause de deux semaines, le tribunal criminel d'Oran renouera avec les affaires. Fait notable, les intervalles de temps entre les sessions consécutives ont tendance à se rétrécir ces toutes dernières années. Par exemple, la dernière fois le tribunal criminel d'Oran avait observé un temps « d'arrêt » record d'un week-end. Cela trouve son explication, d'après le président de la cour d'Oran, M. Medjati Ahmed, dans la célérité du traitement des dossiers.

 «Avec les 88 affaires enrôlées dans la 2e session criminelle ordinaire 2010, il ne nous reste plus aucun dossier en instance ou pendant», fait savoir le président de cour. Un autre facteur doit aussi être pris en compte: l'augmentation du volume d'affaires pénales, en général, et criminelles, en particulier, notamment avec la mise en place du Pôle pénal spécialisé de la région Ouest, qui déverse un lot important d'affaires sur le tribunal criminel d'Oran (entre 15 et 20 dossiers en moyenne par session). S'agissant de la prochaine session, qui débutera le 14 avril et prendra fin le 2 juin, il importe de savoir que 88 affaires y sont programmées, dont une douzaine provenant du Pôle spécialisé, précise le président de la cour. Comme lors de la session précédente, ce sont deux juges spécialisés qui se relayeront au siège du président d'audience, et ce, dans la continuité de la mise en Å“uvre de la nouvelle orientation portant spécialisation des juges «anticriminels», système visant à la fois la maîtrise et l'amélioration de la qualité du traitement ainsi que la réduction du nombre des pourvois en cassation.


Votre commentaire s'affichera sur cette page après validation par l'administrateur.
Ceci n'est en aucun cas un formulaire à l'adresse du sujet évoqué,
mais juste un espace d'opinion et d'échange d'idées dans le respect.
Nom & prénom
email : *
Ville *
Pays : *
Profession :
Message : *
(Les champs * sont obligatores)