L'importance de la numérisation du domaine notarial soulignée

Les participants à une journée d'étude et de formation sur le rôle du notaire dans la prévention des crimes liés au blanchiment d'argent et le financement du terrorisme ont souligné, jeudi à Ghardaïa.
L'importance de numériser le domaine notarial, en vue de renforcer la transparence dans toutes les transactions. Dans leurs recommandations sanctionnant les travaux de cette rencontre régionale organisée par la Chambre régionale des notaires du centre du pays, les participants ont insisté sur la mise en place d'une plateforme électronique nationale, pour plus de transparence des transactions, et sur l'accélération de la numérisation dans les plus brefs délais de l'ensemble du secteur notarial (actes et archives), dans le souci de faciliter l'accès aux données des actes enregistrés. Tout en rappelant la responsabilité incombant aux notaires dans la sécurisation, l'intégrité et la transparence des relations contractuelles qu'ils concluent, en conformité avec la loi et selon les normes internationales, ils ont exhorté les pouvoirs publics à la création de cellules de traitement des renseignements financiers au niveau des wilayas et de faciliter l'accès des notaires aux fichiers nationaux (état civile, casiers judiciaires) pour faciliter le travail du notaire et lui permettre de déceler les transactions «douteuses». Les participants ont appelé, en outre, à intensifier les cycles de formation et unifier les mécanismes de travail, pour garantir le succès de la numérisation du secteur des notaires et de lever le niveau de transparence. Selon le représentant de la cellule de traitement des renseignements financiers (CTRF) au niveau national, M. Abdelkader Ben Chlef, a affirmé que le notaire a un rôle primordial pour déceler les transactions «douteuses» et les déclarer à la CTRF, afin de lutter contre les crimes de blanchiment d'argent, le financement du terrorisme et l'évasion fiscale. De son côté, Abdellah Bennacer, notaire d'Alger, a indiqué que cette rencontre constitue un espace idoine pour s'informer sur les mesures à prendre dans la lutte contre les crimes de blanchiment d'argent et le financement du terrorisme. Au terme de cette journée d'étude, les notaires ont appelé les pouvoirs publics à créer des mécanismes pour préserver leur intégrité et les dénonciateurs des crimes liés au blanchiment d'argent, en plus d'associer la société civile à la lutte contre ces fléaux. Organisé e en collaboration avec la Cour de justice de Ghardaïa, la Chambre régionale des notaires du centre, qui a regroupé plus d'une centaine de notaires affiliés, en présence des autorités locales et des représentants du secteur de la justice et auxiliaires, la rencontre a permis de débattre de thèmes se rapportant notamment au rôle du notaire dans la protection de l'économie nationale, la lutte contre les crimes de blanchiment d'argent, la contrebande, le terrorisme ainsi que la protection et la sécurité du notaire.
APS