L'expropriation à l'ordre du jour

Les nombreux chantiers ouverts ou à ouvrir, à travers la wilaya de Constantine, ont ou vont forcément engendrer des expropriations pour permettre de réaliser les futures infrastructures. Ainsi, l'autoroute Est-Ouest, le tramway, le pont «transrhumel» et autres projets en préparation, nécessiteront des occupations de propriétés privées ou domaniales.

C'est dans l'intention de discuter ce sujet d'actualité, que l'organisation des ingénieurs experts dans le foncier va se pencher demain, mercredi, sur les procédures de l'expropriation pour cause d'utilité publique.

Cette rencontre, estimée « très importante » par les organisateurs, se déroulera dans les locaux de l'Université islamique Emir Abdelkader, sous la présidence de Mr Benaissa Ahmed, président du Conseil national de l'organisation.

D'autres personnalités auront l'occasion de soulever de nombreux problèmes engendrés par ces expropriations.

Il est cité, entre autres, « la procédure relative à l'opération d'expropriation pour cause d'utilité publique, les enquêtes parcellaires, l'impact de l'opération d'expropriation sur la documentation cadastrale, procédure de la conservation foncière et les contentieux qui naîtront après des opérations d'expropriation. A ce sujet, on annonce la participation du directeur du cadastre, l'inspecteur principal des domaines.