L?Algérie classée 9e dans le monde
La contrefaçon envahit le marché La contrefaçon dans le domaine des droits d?auteur prend, depuis quelque temps, des proportions alarmantes. Qu?il s?agisse de produits phonogrammes, vidéogrammes ou d??uvres audiovisuelles, le phénomène de l?imitation frauduleuse en Algérie touche aujourd?hui tous les droits d?auteur, en dépit des textes de loi et autres dispositions juridiques élaborés pour protéger les droits des créateurs d??uvres. Selon une enquête effectuée par le bureau d?études IDC, l?Algérie a été classée, en 2004, au 9e rang mondial avec un taux de piratage, dans le domaine des programmes d?ordinateurs (logiciels), estimé à 83% de l?ensemble des produits mis sur le marché. Ce taux était de 84% en 2003, ce qui avait valu à l?Algérie, précise la même enquête, la 7e place mondiale. Hier à Alger, à l?occasion d?une journée d?étude consacrée à ce sujet, le directeur général de l?Office national des droits d?auteur et droits voisins, Hakim Taousar, a indiqué qu?une évaluation sommaire de l?impact économique de la contrefaçon montre que le manque à gagner annuel sur les recettes de l?Etat est de 38,5 millions de dinars en taxes sur l?activité professionnelle (TAP) et de 333,8 millions de dinars en taxes sur la valeur ajoutée (TVA). Selon le même responsable, une seconde étude commandée par l?Onda a révélé que le taux de piratage, ayant atteint les ?uvres musicales en 2003, était de 37% pour les cassettes audio, contre 72% pour les compact-discs (CD). Le taux des cassettes vidéo piratées était, pour la même année, de 72%, ajoute encore l?Onda. Chargé de gérer tous types de droits relevant de la propriété intellectuelle (littéraire ou artistique), l?Office peine aujourd?hui, selon son premier responsable, à défendre efficacement les droits d?auteur ou de leurs ayants droit et à préserver leurs intérêts moraux et patrimoniaux. En témoigne le nombre dérisoire des agents de contrôle dont dispose l?Onda (44 agents seulement pour l?ensemble des wilayas du pays) et le manque de célérité auquel cette structure fait face lors du traitement des contentieux liés à la contrefaçon. Le directeur général de l?office donne, à ce propos, un exemple constaté à Constantine où sur 27 affaires présentées devant la justice en 2004, 3 seulement ont pu aboutir une année plus tard. La difficulté pour les agents de l?Onda à intervenir sur le marché informel a été également mise en évidence par le directeur général, qui a affirmé que pas moins de 55 contrôleurs ont été physiquement agressés durant l?exercice de leur fonction. C?est la raison pour laquelle le premier responsable de l?Onda a appelé à une plus grande implication des secteurs concernés par la lutte contre la contrefaçon. Il proposera, à cet effet, de renforcer les moyens mis à la disposition de l?office et de créer un comité intersectoriel représentant les ministères de l?Intérieur, de la Justice, du Commerce et des services de la gendarmerie et de la police. Tout en appelant les entreprises publiques et privées à un plus grand respect des règlements relatifs aux droits d?auteur (l?utilisation de lignes téléphoniques équipées d?attente musicale non autorisées est interdite par la loi), M. Taousar a proposé enfin d?engager une spécialisation des corps de la Sûreté nationale, de la gendarmerie, des magistrats et des Douanes dans le domaine de la propriété intellectuelle. A ce propos, le représentant des services des Douanes algériennes, Mokrane Hannoun, a annoncé qu?un plan de formation au profit des agents de la douane sera lancé dès 2006 et que, dans le cadre de la lutte contre la contrefaçon, un travail est en cours de préparation dans l?objectif de consolider la coopération entre l?institution douanière, la justice, l?Inapi et l?Onda. Mais la contrefaçon pour la douane ne se limite pas uniquement aux droits d?auteur. Elle concerne beaucoup plus la propriété industrielle et affecte notamment des produits beaucoup plus nuisibles aux consommateurs. A titre d?exemple, 800 000 produits contrefaits ont été saisis par les Douanes algériennes, en 2004, et 300 000 autres durant les cinq derniers mois de l?exercice 2005. Il s?agit en premier lieu, selon le représentant des douanes, de pièces de rechange de véhicules, de produits cosmétiques, alimentaires et d?articles scolaires. A en croire le même responsable, l?ampleur de la contrefaçon serait encore plus catastrophique, en ce sens que les produits contrefaits n?ont pu être interceptés qu?après dépôt de plaintes de la part des détenteurs des marques d?origine. Ceux dont la marque n?est pas représentée en Algérie ou n?est pas couverte par un brevet ne peuvent déposer plainte et laissent ainsi libre cours aux contrefacteurs d?introduire sur le marché algérien toutes sortes de produits dangereux pour les consommateurs.
Posté Le : 22/12/2005
Posté par : sofiane
Ecrit par : Lyes Malki
Source : www.elwatan.com