Guelma : le directeur des impôts acquitté Actu Est : les autres articles

Le tribunal de Bouchegouf, dans la wilaya de Guelma, a rendu, hier en début de matinée, son verdict dans une affaire qui a éclaboussé la direction des impôts.
Le directeur et quatre de ses proches collaborateurs, en l'occurrence ses deux adjoints chargés des opérations fiscales et du contentieux, un chef de bureau des opérations fiscales, un agent ainsi que le receveur des impôts de Bouchegouf, ont été blanchis de tout soupçon. La juge a prononcé l'acquittement dans une salle clairsemée. Pour rappel, cette affaire a éclaté au grand jour et a été saisie par les instances judicaires en 2011. De lourdes accusations avaient pesé alors sur ces personnes.
La chambre d'accusation les avait inculpés d'abus de pouvoir, de trafic d'influence, de faux et usage de faux, dans le but d'obtenir un ou des avantages indus pour eux-mêmes ou pour une autre entité dans une affaire de recouvrement suite à la une vente d'une station d'essence dans la région de Bouchegouf. Un document fiscal, pièce sur laquelle, toute l'affaire a été monté, révélait une grossière erreur sur la vente de ladite station pour un montant de 35 000 DA, impliquant une imposition fiscale minime par rapport à ce que devrait être la réalité. Cité dans cette même affaire, le vendeur de la station d'essence a lui aussi été acquitté.