Exploration-évoluation des ressources minérales et normes comptables internationales
L?IASB porte une attention particulière au domaine de l?exploration et de l?évaluation des ressources pétrolières, gazières et minérales : la norme IFRS 6 intitulée « exploration et évaluation des ressources minérales » vient de lui être consacrée. Publiée en date du 9 décembre 2004, elle doit entrer en vigueur en janvier 2006 et son adoption en 2005 est vivement recommandée. Il faut préciser qu?elle est limitée à l?exploration et l?évaluation des ressources minérales de sorte qu?elle ne saurait être étendue, par raisonnement analogique, à des activités proches comme l?activité de recherche. Son champ d?application concerne restrictivement les frais d?exploration et d?évaluation (E2E) stricto-sensu : en sont donc exclus les frais engagés en amont de ces activités comme ceux exposés à l?occasion de l?attribution des droits d?exploration d?une zone géographique ou encore pour la constatation de l?utilité technique et commerciale liée à une ressource minérale. A noter également que IFR6 ignore les autres activités extractives que la norme ne vise pas expressivement et qu?elle n?accorde aucune dérogation ou exception à celles relatives par exemple au développement d?un champ pétrolier, gazier, etc. Les principales nouveautés introduites par IFRS 6 concernent le traitement des coûts, la classification des actifs, l?évaluation et la réévaluation des frais d?exploration net d?évaluation, la dépréciation d?actifs, les changements de méthode comptable, les informations à fournir. Certaines des dispositions de IFRS 6 sont à retenir en conformité avec les prescriptions de IAS 16 « immobilisations corporelles » et de IAS 38 consacrée aux « immobilisations incorporelles ». En ce qui concerne les dépréciations d?actifs, IFRS 6 impose que la méthode de dépréciation à retenir soit celle préconisée par IAS 36 et non celle basée sur le référentiel national, contraire, que l?entité peut utiliser actuellement. IFRS 6 autorise le changement de la méthode comptable en matière d?actifs classés « frais d?exploration et d?évaluation » (E2E) dans la mesure où les états financiers seraient, du fait du changement, plus pertinents et qu?ils gagneraient en fiabilité. Sur les informations à fournir, IFRS 6 prescrit d?identifier et d?expliquer les dépenses exposées au titre des frais d?exploration et d?évaluation, une attention toute particulière devant être réservée aux : méthodes comptables appliquées aux dépenses de E g E ; montants des actifs, passifs, produits et charges, flux de trésorerie opérationnels et d?investissement générés par des activités d?exploration nettes d?évaluation ; informations exigées par IAS 16 et IAS 38 ; tests de dépréciation qui n?ont pu être mis en ?uvre sur les informations comparatives portant sur des périodes antérieures au 13 janvier 2006. Enfin, il est prévu une certaine souplesse relativement aux informations à fournir qui profite aux entreprises qui adoptent IFS 6 avant janvier 2006. Il en est de même des tests de dépréciation. Cette tolérance de IFRS 6 ne s?applique pas aux entres qui ne la mettent en application qu?à compter du 1er janvier 2006. Une question pour conclure : notre futur système comptable d?entreprise a-t-il pris en considération les dispositions de IFRS 6 ?
Posté Le : 12/09/2005
Posté par : sofiane
Ecrit par : Ali Hadj Ali
Source : www.elwatan.com