Echange d'informations Les douanes s'allient au fisc

Les douanes mettent les bouchées doubles pour accélérer la conclusiond'accords de coordination avec toutes les institutions en amont et en aval ducircuit de dédouanement pour mieux lutter contre les fléaux de la fraudefiscale et de la contrefaçon qui gangrènent l'économie nationale.Après la signature, récemment, de protocole d'accord avec despropriétaires de marques, à l'exemple de British American Tobacco Algérie, BCRet Unilever, pour éradiquer la contrefaçon, un nouveau protocole d'accord a étésigné hier en marge de la première conférence des cadres des douanes, avec laDirection générale des impôts (DGI).  Ce protocole d'accord va assurerune meilleure coordination des actions anti-fraudes, particulièrement par lerenforcement du système d'échange d'informations sur les opérationsd'importation et d'exportation de biens et services.L'accord, signé par le DG des Douanes, M. Mohamed Abdou Bouderbala, et leDG des impôts, M. Abderrahmane Raouya, concerne la mise en place de«passerelles inter-services» basées sur un système d'échange d'informations entemps réel et continu. L'échange d'information va permettre aux deuxinstitutions de lutter efficacement contre la fraude fiscale et douanière,l'évasion fiscale et douanière, le blanchiment d'argent, le transfert illicitede capitaux de et vers l'Algérie ainsi que la lutte contre la contrebande soustoutes ses formes. Le protocole d'accord va permettre un renforcement desmoyens matériels et humains et la réalisation d'enquêtes conjointes par desbrigades mixtes (douanes, impôts, commerce) pour mener à bien desinvestigations afin de lutter contre la fraude fiscale. L'échanged'informations concernera aussi celles en relation avec des infractionsdouanières et fiscales et pourra à moyen terme alimenter le fichier«fraudeurs».Il est également prévu l'ouverture de l'accès à l'utilisation commune durépertoire national de la population fiscale, qui sera géré par la DGI, ce quipermettra de mieux coordonner les actions de lutte contre la fraude douanièreet fiscale. Le fichier NIF (Numéro d'identification fiscale) sera intégré dansle Système d'information et de gestion informatisé des douanes (SIGAD) afin devalider les opérations de dédouanement.Le DG des douanes, M. Bouderbala, a confié à l'APS que le NIF basculeradans le SIGAD dès samedi prochain. L'intégration permettrait non seulement deréaliser la jonction entre les douanes et le fisc mais aussi de mieuxdéterminer les deux assiettes, fiscale et douanière. L'échange d'informationsentre les deux administrations était régi jusqu'ici par des accords de 1996 quisont actuellement «dépassés», de l'avis même des responsables des deuxinstitutions.Les douanes vont aussi signer un protocole d'accord avec la Gendarmerienationale pour coordonner les actions de lutte contre la fraude et lacontrefaçon.Ce phénomène ne cesse de progresser ces dernières années et toucheparticulièrement la pièce de rechange automobile, où 27,5% de l'ensemble desarticles saisis en 2006 étaient contrefaits.