Droits d?auteurs
Haro sur le piratage Au premier trimestre 2008, les services des droits d?auteurs et des droits voisins ont procédé à la saisie de 2 786 supports contrefaits (cassettes, compact disc?) Les portes ouvertes organisées à la maison de la culture Abdelkader Alloula, par l?office des droits d?auteurs et des droits voisins, ont permis de découvrir l?ampleur des dégâts concernant le piétinement de la propriété intellectuelle par toutes sortes d?individus, chanteurs, éditeurs, DJ? Rencontré sur les lieux, le responsable local de l?ONDA, M. Mohamed Benaâma, nous a éclairés un peu sur la situation : « Rien que pour le premier trimestre 2008, nous avons saisi 2 786 supports contrefaits (cassettes audio, compact disc, etc.), ce qui représente 12 affaires en cours de traitement par la justice. » Selon notre interlocuteur, 6 affaires sont toujours pendantes à la Cour suprême. A titre comparatif, en 2007, ce ne sont pas moins de 19 675 supports qui ont été saisis et il est toujours question de piratage. Nous apprendrons également que les pouvoirs publics accordent une grande importance à la propriété intellectuelle, puisque, toujours selon M. Benaâma, « Une cellule de la propriété intellectuelle a été installée au niveau de la sûreté de wilaya (Police) et qui travaille en partenariat avec l?ONDA. » Et pour les néophytes, l?office en question, agissant conformément aux dispositions de l?ordonnance 03-05 du 19 juillet 2003 et du décret exécutif du 21 novembre 1998, gère tous types de droits relevant de la propriété intellectuelle : ?uvres littéraires, ?uvres cinématographiques et audio-visuelles, ?uvres musicales avec ou sans paroles et ?uvres des arts graphiques et plastiques, entre autres, en plus des prestations des titulaires des droits voisins. L?ONDA de Tlemcen a sous sa coupe la wilaya de Tlemcen, celle de Aïn Témouchent ainsi que les daïras de Ras El Ma et Ben Badis (Sidi Bel Abbès).
Posté Le : 29/04/2008
Posté par : sofiane
Ecrit par : C. Berriah
Source : www.elwatan.com