Les éléments des douanes du port d'Oran ont réussi à déjouer une
tentative d'importation d'équipements usagés d'une unité de limonaderie. Les
faits remontent à la journée du lundi lorsque les douaniers ont procédé à une
vérification des six conteneurs censés renfermer des équipements neufs destinés
à l'investissement. Lors du contrôle, ils découvrent que les équipements en
question sont usagés et par conséquent interdits à l'importation. L'opérateur
avait, selon une source douanière, déposé sa déclaration pour dédouaner ses
équipements importés de Turquie et dont la valeur avoisine les 120.000 euros.
Le procédé réglementaire consiste, selon nos sources, à contrôler la
marchandise faisant l'objet de la déclaration et c'est ainsi que les douaniers
sont tombés sur des équipements usagés interdits selon l'article 64 de la loi
de finances 2009, qui interdit l'importation de pièce détachée usagée ou autres
matériels usagés destinés à l'investissement. Conformément à la réglementation
en vigueur, les douaniers ont confisqué les équipements et une pénalité de 20
millions de dinars a été infligée à l'encontre du propriétaire du matériel.
Cette affaire n'est pas la première du genre, selon les mêmes sources,
puisqu'un contrôle similaire, il y a quelques mois, d'une déclaration
d'importation d'une marchandise au port sec avait permis aux douaniers de
mettre la main sur un lot de produits usagés importés de manière frauduleuse.
Un autre lot de cinq motocycles grosses cylindrées usagées a été
également saisi au port d'Oran par les douaniers. Deux passagers en provenance
de Marseille avaient démonté ces motos en pièces détachées afin d'éviter le
contrôle.
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Posté Le : 02/05/2012
Posté par : sofiane
Ecrit par : K Assia
Source : www.lequotidien-oran.com