Dernière session criminelle 2009 : 92 affaires inscrites sur lecalendrier
Environ 92 affaires ont été inscrites au calendrier de la dernière session criminelle de l'année en cours qui s'étalera sur deux mois. Le tribunal criminel, qui siégera au niveau de la cour d'Oran, aura à statuer, en ouverture, le 8 novembre prochain, sur les tenants et aboutissants d'un homicide volontaire perpétré à Oran, une année auparavant. Une affaire similaire est également programmée pour la clôture de cette session, prévue pour le 7 janvier 2010. Le 16 du mois courant, les membres de ce tribunal se pencheront sur une affaire d'espionnage qui a défrayé la chronique judiciaire. Le même jour, de présumés accusés auront à répondre du chef d'inculpation d'avortement. Notons que 20 affaires d'homicide volontaire ont été enrôlées pour cette session et 20 autres pour association de malfaiteurs et vol qualifié.
Posté Le : 21/10/2009
Posté par : sofiane
Ecrit par : Rachid Boutlélis
Source : www.elwatan.com