Contrefaçon
Plus d?un million d?articles retenus sous douane en 2007 Les prérogatives des services des douanes algériennes seront renforcées pour mieux lutter contre la contrefaçon. C?est ce qu?a annoncé Mokrane Hannoun, inspecteur divisionnaire au sein de ce corps, lors d?une conférence sur la protection de la propriété intellectuelle qui s?est tenue hier au siège de la chambre de commerce et d?industrie (CACI) et organisée par la chambre algéro-allemande de commerce et d?industrie et le Forum des chefs d?entreprise conjointement avec la CACI. De nouvelles dispositions seront introduites dans les textes réglementaires pour permettre aux services des douanes de pouvoir déposer plainte contre tout contrefacteur. Auparavant, seul le titulaire de la marque victime de ce genre de pratiques était habilité à recourir à la justice mais à la faveur des changements introduits dans la réglementation, les douanes algériennes pourront le faire. Selon M. Hannoun, le marché est inondé de produits contrefaits car les importateurs profitent du vide juridique qui existe en la matière. Les entreprises dont les produits ont été contrefaits disposent de dix jours pour informer le corps des douanes d?une action judiciaire contre les fraudeurs. Si au bout de cette période les douanes ne reçoivent aucune demande ou requête, elles doivent permettre le dédouanement. M. Hannoun indiquera que les douanes algériennes ont été sollicitées pour intervenir une quarantaine de fois en 2007. Plus d?un million d?articles ont été retenus sous douane pendant la même période. Une grande partie de ces produits proviennent de Chine mais aussi des Emirats arabes unis, de Turquie et à un degré moindre d?Inde. Les pièces détachées, les produits cosmétiques, électriques, alimentaires, d?éclairage et les articles scolaires sont les produits qui font le plus l?objet de contrefaçon. L?évolution des produits retenus sous douane renseigne sur l?ampleur de ce phénomène. Selon le directeur de la chambre algéro-allemande de commerce et d?industrie, Andreas Hergenröther, citant la direction de la lutte contre la fraude, les douanes ont retenu plus de 831 786 produits en 2006 contre 298 102 en 2005. Les pertes de l?économie nationale sont estimées à plus de 200 millions d?euros par an, ajoute-t-il. Mais au-delà des pertes financières, ce fléau porte préjudice à l?image de marque du pays, a-t-il signifié. « L?investisseur algérien ou étranger ayant l?intention d?introduire une nouvelle marque en Algérie est actuellement confronté à des risques imprévisibles. Cette situation n?est pas favorable à la promotion des investissements en Algérie », a averti M. Hergenröther. Les témoignages des entreprises à ce sujet sont édifiants. Il en est ainsi de l?entreprise Osram qui produit des lampes dont le représentant a fait état de gros dommages subis par cette société. « Nous sommes leader à 80% du marché algérien grâce à la contrefaçon », a-t-il ironisé. « Les douanes ont saisi 20 conteneurs mais il y a encore des millions de lampes Osram contrefaites qui se vendent en Algérie », a-t- poursuivi. La responsable juridique au sein du groupe Michelin, Mezhoud Lilia, abondera dans le même sens en signalant que cette entreprise française « perd 60% des parts de marché au profit des produits contrefaits en provenance de Chine ». D?autres intervenants, à l?image des représentants de Henkel Algérie et Continental, ont plaidé pour des sanctions plus sévères contre les contrefacteurs. Maître Ali Haroun soulignera, pour sa part, que la contrefaçon concerne également les entreprises algériennes telles que la SNTA et la BCR dont les produits sont contrefaits à l?étranger et commercialisés en Algérie. Pour lui, il est impératif de former les agents des douanes, les magistrats et les agents de contrôle de la qualité sur cette question. Le président du Forum des chefs d?entreprises, Réda Hamiani, a imputé la prolifération de la contrefaçon aux restrictions imposées par les pays riches sur le savoir technologique qu?ils détiennent. Ce phénomène est conforté par la baisse du pouvoir d?achat qui fait que les consommateurs algériens ne peuvent pas se permettre les vrais produits de marque, a-t-il soutenu.
Posté Le : 21/11/2007
Posté par : sofiane
Ecrit par : Nora Boudedja
Source : www.elwatan.com