Un avocat « squatte » le siège d?Alger Décidément, rien n?est épargné aux organisations humanitaires algériennes. Pas même les actes de prédation manifestes. Le sort réservé au Comité national de la lutte contre la tuberculose (CALT), dont le siège social est occupé à répétition par des personnes sans relation avec l?action du comité, est à ce titre très édifiant. Le CALT est ainsi depuis cinq ans une organisation? sans domicile fixe. Ni sa vocation d?organisme d?utilité publique ni la notoriété de ses représentants, les professeurs Pierre Chaulet, Larbaoui Djilali n?ont pu, même un tant soit peu, le mettre à l?abri de certains appétits plus que voraces. Au 100, rue Didouche Mourad (Alger-Centre), où se trouve le siège du comité, les squatteurs se suivent mais ne se ressemblent pas. Après une première bataille livrée et gagnée contre un premier squatteur, grâce à l?intervention du procureur d?Alger, voilà qu?un autre, d?un genre nouveau, s?invite et avec fracas. Avocat à la cour d?Alger actionnaire et gérant statutaire d?une SPA, l?occupant dudit local, malgré deux décisions de justice qui lui sont nettement défavorables, refuse d?évacuer les lieux. La première décision, une ordonnance de référé rendue en janvier dernier par le tribunal d?Hussein Dey a ordonné l?expulsion du concerné et de tous les occupants. Dans sa plaidoirie, la défense du mis en cause a fait valoir, selon le conseil juridique du CALT, l?argument selon lequel l?organisation qu?est le CALT est « dissoute » par voie de fait, car n?ayant pas mis en « conformité » ses textes et statuts avec la loi sur les associations, la 90-31 en l?occurrence. Pour étayer ses propos, la défense s?est appuyée essentiellement sur une correspondance du ministère de l?Intérieur du 17 septembre 2006. Autre argument développé par la partie concernée pour légitimer la prise de possession des locaux du CALT : une procuration signée des mains d?une des copropriétaires (vivant en France), mandatant l?avocat pour gérer sa part indivise de (50%) de l?immeuble où se trouve le siège de l?organisation. Des arguments irrecevables pour la justice qui reconnaîtra, dans son verdict, que le CALT est bien le locataire régulier du local et ce depuis avril 1972. Le tribunal estimera, par ailleurs, que le mandat de gestion que détient l?avocat ne lui confère aucunement le droit d?occuper par effraction les locaux, objet de litige. Concernant le statut de l?organisation, le Pr Pierre Chaulet considère qu?il est insensé de parler d?illégalité du CALT alors que celui-ci « a organisé en février 2004 et sous le patronage du président de la République la 15e Conférence de la région Afrique de l?Union internationale contre la tuberculose et les maladies respiratoires ». Le CALT, rappelle-t-il, a été agréé le 27 septembre 1973 et son agrément a été publié dans le Journal officiel. Excédé par les atermoiements caractérisant l?application des dites décisions de justice, le Pr Chaulet, figure emblématique de la lutte pour l?indépendance algérienne, compte saisir officiellement le ministre de la Justice. « Nous devons faire vite, dit-il, pour relancer nos activités et notamment notre campagne antituberculeuse dans les écoles ».
Posté Le : 11/07/2007
Posté par : sofiane
Ecrit par : Aziri M.
Source : www.elwatan.com