Cafouillage dans la gestion des dépôts en devises

Les banques commencent à peine à lever l'obligation ? imposée fin octobre dernier ? de justifier tout dépôt en devises égal ou supérieur à 1 000 euros.Le retour à la normale pour les dépôts de fonds en devises dans les banques de la place commence à peine à se faire, après les notes contradictoires émises par la Banque d'Algérie (BA) durant ces deux derniers mois pour imposer d'abord, puis lever ensuite, l'exigence de justification de tout montant à déposer en compte au-delà d'un seuil de 1 000 euros. Plus de deux mois de cafouillage et de "directives" interposées entre un membre d'un gouvernement en partance ? le désormais ex-ministre des Finances, Mohamed Loukal ? et une Banque centrale censée être autonome et souveraine dans sa gestion de la place bancaire, pour revenir au final au point de départ, non sans avoir créé au passage une panique et des contraintes très dommageables, tant pour les établissements financiers que pour les intervenants économiques et les particuliers.
Et ce n'est que depuis quelques jours que certaines agences bancaires commencent à ré-autoriser des dépôts en devises sans plafond ni justification d'origine, tandis que d'autres temporisent encore faute de directives clairement formulées par leurs directions générales. Au c?ur de la capitale, Alger, de nombreux responsables d'agences de banques publiques et étrangères nous affirment que désormais, les dépôts de tout montant en devises peuvent être effectués auprès de leurs guichets sans justificatifs d'origine, mais que cette "stabilisation" n'a commencé que depuis moins d'une semaine, les succursales bancaires n'ayant pas été instruites à temps pour ce faire.
Pourtant, la nouvelle note de la Banque d'Algérie annulant celle du 27 octobre 2019, qui a imposé des limitations aux dépôts en devises, avait été diffusée officiellement au début du mois de décembre pour ne commencer à être suivie d'effet au sein des agences bancaires que près d'un mois plus tard. "La levée de l'obligation de justifier les dépôts de devises de 1 000 euros et plus vient tout juste de nous être notifiée", nous confirmait tout récemment, un responsable d'une agence de la Banque nationale d'Algérie (BNA) à Alger. D'autres responsables d'agences de banques publiques et étrangères, à l'instar de la Badr, du CPA et de BNP-Paribas El-Djazaïr, nous ont également affirmé que les dépôts en devises sans justificatifs d'origine ne sont de nouveau acceptés que depuis ces derniers jours.
Pour certaines agences relevant d'autres établissements bancaires, comme El-Baraka Bank et autres, les limitations des dépôts de devises restent encore en vigueur, en attendant la réception officielle de nouvelles directives pour les lever. "Nous venons tout récemment de commencer à nouveau à autoriser des dépôts sans plafond et sans obligation de justification d'origine, mais cela nous a été notifié verbalement seulement par notre direction, sans qu'il y ait de nouvelle note écrite", nous explique encore un responsable d'une agence bancaire du secteur public, en déplorant des désagréments et des contraintes causés inconsidérément aux banques et à leurs clients depuis plusieurs semaines à la suite de la première correspondance de la Banque centrale limitant les dépôts en devises.
Selon lui, cela n'a fait que rajouter des charges supplémentaires aux guichets bancaires, car les clients déposaient tout simplement leurs avoirs en devises en effectuant plusieurs versements au lieu d'un seul, afin de contourner l'obligation de présenter des justificatifs et de pouvoir ainsi alimenter leurs comptes au-delà des limitations imposées. Qui plus est, nous confient d'autres banquiers, la note adressée fin octobre dernier aux banques primaires par la Banque centrale les instruisant d'exiger des justificatifs d'origine de fonds pour les montants de 1 000 euros et plus "nourrissait d'autant plus la confusion que les articles de loi auxquels il y est fait référence étaient plutôt ambigus quant aux seuils à fixer pour l'application d'une telle mesure".
De fait, ladite note de la BA, qui indiquait que toute alimentation d'un compte devises pour un montant égal ou supérieur à 1 000 euros devait être appuyée par une déclaration douanière d'importation de ce montant, se référait à la fois aux articles 72 de la loi de finances 2016 et 3 du règlement du Conseil de la monnaie et du crédit n°16-02 du 21 avril 2016. Or, ces dispositions réglementaires ne fixent pas de seuils clairs quant aux dépôts de devises pouvant être effectués sans justificatifs par les résidents.
Quoi qu'il en soit, force est de constater en définitive que le grand cafouillage créé ces dernières semaines autour des dépôts bancaires en devises dénote surtout de l'incohérence totale qui continue à caractériser non seulement l'activité liée aux opérations de change, mais aussi la gestion même de l'activité bancaire dans son ensemble.



Akli Rezouali