Boumerdès
Journée d?étude sur l?état civil La cour de justice de Boumerdès a abrité, hier, une journée d?étude sur l?état civil, en présence des élus locaux des communes ainsi que des chefs de daïra de la wilaya. Trois conférences ont été prévues à l?ordre du jour de cette rencontre. Après l?allocution d?ouverture prononcée par le procureur général et le président de la cour de Boumerdès, un premier exposé sera présenté par Redhouane Benabdallah, président du tribunal du chef-lieu de wilaya. Durant son intervention, l?orateur passera en revue les différentes lois qui régissent l?état civil depuis la promulgation de la loi du 23 mars 1882, ainsi que les annotations qui leur ont été apportées depuis. La deuxième partie de cet exposé portera principalement sur la définition de l?état civil et des différents types d?actes et registres tenus par ce service. Une fois l?exposé achevé, le débat sera ouvert aux présents pour apporter d?éventuelles contributions. Ainsi, pour une question portant sur la conservation des registres, l?orateur n?y va pas avec le dos de la cuillère pour dénoncer l?état désastreux dans lequel sont conservé ces documents dans certaines communes. Le deuxième exposé sera animé par M. Loucif, directeur de l?organisation à la wilaya de Boumerdès, et sera intitulé « L?état civil, réalité et horizon ». Il sera question principalement des prérogatives des officiers de l?état civil et du renouvellement des registres détériorés. Le contrôle judiciaire dans le domaine de l?état civil fera l?objet d?un troisième exposé, qui sera présenté par Mme Khelloufi, procureur adjoint auprès du tribunal de cette ville. L?oratrice axera son intervention sur les deux types de contrôles auxquels sont soumis les officiers de l?état civil. Elle citera en l?occurrence le contrôle juridique et le contrôle administratif. Les responsabilités et les prérogatives de chaque membre de l?appareil judiciaire y seront aussi abordées. Il est à noter que lors de cette rencontre, le président du tribunal de Boumerdès, M. Benabdallah, s?est engagé à mettre en place un manuel qui regroupera toutes les lois et décrets régissant l?état civil, pour servir de guide aux officiers d?état civil et leur faciliter la tâche.
Posté Le : 14/04/2005
Posté par : sofiane
Ecrit par : Karim Amarat
Source : www.elwatan.com