Biens communaux: Plus de 800 livrets fonciers délivrés

Plus de 800 livrets fonciers ont été remis, mercredi, aux communes de la wilaya d'Oran, une véritable base de données qui permettent aux APC de connaître avec exactitude tous les biens propriété de ces collectivités, a indiqué le wali d'Oran, M. Saïd Sayoud, en marge de la remise de ces documents officiels.

Cette opération saluée à l'occasion permet désormais de mieux exploiter ces biens et aussi de les revaloriser vu qu'ils sont reconnus et répertoriés dans un document officiel a-t-il ajouté. En mettant en exergue les efforts déployés par les services ayant piloté ce projet, le chef de l'exécutif a tenu à remercier le Directeur régional des domaines, les cadres des domaines Oran-Est et Oran-Ouest ainsi que les conservateurs fonciers et le directeur de l'administration locale de la wilaya pour ce travail accompli en un temps record.

En effet, ce document atteste de la propriété de tous les biens immobiliers et contient toutes les informations, à savoir leur superficie, leur emplacement, leur nature, les droits qui y sont attachés. Autant d'éléments qui permettront aux communes de mieux les exploiter et aussi de les valoriser afin de fructifier leur trésorerie.

A vrai dire, cette opération est un succès et un rêve qui se réalise, selon le président de l'APW d'Oran. Ces services compétents ont accompli un remarquable travail et ont réussi à mettre à jour des sommiers de consistance des biens immobiliers des collectivités locales et des communes en particulier.

L'un des avantages de ce livret est qu'il permet d'identifier la nature juridique et réglementaire du patrimoine, le préserver et le sauvegarder ou encore l'utiliser dans des projets à utilité publique. Il y a deux ans, le wali d'Oran, M Saïd Sayoud, avait instruit l'ensemble des maires à recenser les biens de chaque commune, à accélérer le processus de perception des taxes et de revoir les cahiers des charges inhérents à la location des locaux commerciaux, les marchés, etc., qui ont été concédés à des tierces personnes au prix symbolique, et ce, pour renflouer les caisses des communes. Face au déficit de la majeure partie des communes de la wilaya, le wali d'Oran a réitéré ses instructions pour la perception des taxes, jugée très faibles dans la plus grande partie des communes.

Ces dispositions viennent en application des instructions du ministère de l'Intérieur sommant les collectivités locales à créer la richesse et à renflouer leurs caisses, partant du principe que les biens immobiliers sont retrouvés dans le Sommier de consistance de la collectivité, le registre d'inventaire répertorie les différents biens détenus par une collectivité entre lots de terrain, immeubles ou habitations, local, etc.).