Algérie - La mobilisation multisectorielle pour mieux lutter contre l'infraction douanière

La mobilisation multisectorielle est à même d'assurer une plus grande efficience dans la lutte contre l'infraction douanière, ont estimé jeudi à Arzew les participants à une journée d'étude organisée par le Barreau d'Oran.
La contribution des différentes Institutions partenaires "est indispensable dans un contexte marqué par le développement croissant du commerce extérieur", ont soutenu des cadres des Douanes Algériennes, des magistrats, des avocats, des universitaires et des spécialistes du droit économique ayant pris part à cette manifestation.
La nécessité pour les acteurs du secteur de conjuguer davantage leurs efforts s'explique, a-t-on indiqué, par le souci d'une plus grande vigilance au plan du contrôle de la qualité et de la conformité des produits, induit notamment par l'importance du développement des échanges commerciaux.
L'évolution continue enregistrée dans le mouvement et la diversité des marchandises exige une mobilisation adaptée à ces mutations pour veiller à la bonne conformité des produits aux normes, qu'elles soient nationales ou internationales, a-t-on souligné.
Cette rencontre a permis de mettre l'accent sur la protection de l'économie nationale à travers la législation relative aux différents types d'infraction douanière d'ampleur internationale, comme la contrefaçon, l'imitation des marques protégées et les atteintes à la propriété intellectuelle et industrielle.
Les intervenants ont préconisé, dans ce sens, la mise sur pied de canaux de communication et d'échanges de données entre les Institutions et organismes concernés, tout en suggérant l'élaboration d'un recueil de tous les textes de loi spécifiques à la propriété intellectuelle, industrielle, commerciale, littéraire et artistique.
La lutte contre la contrebande a été également abordée au cours de cette journée d'étude où les participants ont plaidé, parallèlement, à l'application des peines répressives prévues par la loi, pour le renforcement des mesures encourageant l'investissement créateur d'emplois.
(APS)
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