Algérie

Accident d'Ouled Djellal: Le conducteur de bus placé en détention provisoire



Le juge du tribunal correctionnel d'Ouled Djellal a ordonné la mise sous mandat de dépôt du chauffeur de bus responsable de l'accident de la circulation qui a fait 9 morts et 11 blessés dans la commune de Chaïba, en attendant le procès, indique un communiqué du parquet. Le document précise que «conformément aux dispositions de l'article 11 du Code de procédures pénales, le ministère public près le tribunal d'Ouled Djellal, suite au communiqué du 6 décembre 2023 relatif au grave accident de la circulation survenu sur la route nationale n 46, au lieu-dit Sidi-Thamer, entre la commune de Chaïba et la zone de Bir Naam, faisant 9 morts et 11 blessés, informe l'opinion publique que le 10 décembre 2023, le suspect (H.I.), chauffeur du bus à l'origine de l'accident a été présenté au parquet».Le prévenu a été déféré au tribunal correctionnel dans le cadre des procédures de comparution immédiate pour les délits «d'homicide et de blessures involontaires, et de dépassement dangereux», conformément aux dispositions prévues et punies par les articles 68 du Code de la route et 288/289 du Code pénal.
Le juge du tribunal correctionnel a ordonné le placement de l'accusé en détention provisoire, le procès ayant été reporté au 17 décembre, indique le communiqué.


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