jai 1 fils handicapee sa femme la abandonne ke faire il a 1 fille ET ELLE S EST MARIE RIEN KE PAR INTERET
yayaoui nadia - sans - arzew, Algérie
23/05/2015 - 259018
Bonjour maitre,
Je me permet de vous consulter pour le problème suivant :
J’ai acquis un logement par le biais d’une entreprise de réalisation de projets immobiliers en novembre 2007.j’ai constaté juste après qu’il existait des caves et là j’ai posé la question à mes copropriétaires sur le comment en avoir une.
Ils m’ont orienté vers l’entreprise réalisatrice, j’y suis allé et les responsables de cette entreprise m’ont dit que seule quatre (04) caves sont éligible a la vente sur neuf(09) et elles sont toutes vendue les autres comprenant le réseau d’assainissement ne sont pas cessible mais laissés aux autres copropriétaires sans pour cela empêcher l’entrée en cas de problèmes liés à l’assainissement.
De retour chez moi, j’ai remarqué que toutes les caves étaient fermées avec cadenas, et là mes copropriétaires m’ont désignés ceux qui les utilisent, parmi eux figurais mon voisin de palier (un entrepreneur sous traitant chez l’entreprise réalisatrice du projet) qui n’a jamais habité son logement se contentant de le louer a plusieurs reprise avant de le vendre en novembre 2012.
J’ai aussitôt pris attache avec le nouveau propriétaire qui m’a confirmé qu’il n’avait pas acheté de cave et qu’il n’était pas intéressé. J’ai essayé de contacter l’ancien propriétaire mais en vain. Le 01 mai 2015 j’ai décidé de casser le cadenas en présence de deux (02) témoins pour constater ce qu’il y’avait dedans et occuper les lieux dans le respect de ce qui m’a été dit par l’entreprise réalisatrice. Une semaine après l’ancien propriétaire se pointe chez mois avec des gros bras pour m’intimider et là je lui ai dit qu’après la vente d’il y’a plus de 02 ans de son logement et en l’absence d’un acte de propriété il n’avait plus aucun droit dans le bâtiment.
N’arrêtant pas là ce dernier s’est permis de déposer une plainte au commissariat de police qui m’a convoqué, chose que j’ai fait et déposé ma version des fait moi et les témoins qui étaient présent lors de l’ouverture de la cave en question .
Ma question ; comment réagir face à cette affaire, maitre ?
Je vous remercie pour toute votre attention.
boutaleb farid - retraité - bordj el bahri alger, Algérie
22/05/2015 - 258854
Bonjour maitre,
Je me permet de vus consulter pour le problème suivant :
J’ai acquis un logement par le biais d’une entreprise de réalisation de projets immobiliers en novembre 2007.j’ai constaté juste après qu’il existait des caves et là j’ai posé la question à mes copropriétaires sur le comment en avoir une.
Ils m’ont orienté vers l’entreprise réalisatrice, j’y suis allé et les responsables de cette entreprise m’ont dit que seule quatre (04) caves sont éligible a la vente sur neuf(09) et elles sont toutes vendue les autres comprenant le réseau d’assainissement ne sont pas cessible mais laissés aux autres copropriétaires sans pour cela empêcher l’entrée en cas de problèmes liés à l’assainissement.
De retour chez moi, j’ai remarqué que toutes les caves étaient fermées avec cadenas, et là mes copropriétaires m’ont désignés ceux qui les utilisent, parmi eux figurais mon voisin de palier (un entrepreneur sous traitant chez l’entreprise réalisatrice du projet) qui n’a jamais habité son logement se contentant de le louer a plusieurs reprise avant de le vendre en novembre 2012.
J’ai aussitôt pris attache avec le nouveau propriétaire qui m’a confirmé qu’il n’avait pas acheté de cave et qu’il n’était pas intéressé. J’ai essayé de contacter l’ancien propriétaire mais en vain. Le 01 mai 2015 j’ai décidé de casser le cadenas en présence de deux (02) témoins pour constater ce qu’il y’avait dedans et occuper les lieux dans le respect de ce qui m’a été dit par l’entreprise réalisatrice. Un semaine après l’ancien propriétaire se pointe chez mois avec des gros bras pour m’intimider et là je lui ai dit qu’après la vente d’il y’a plus de 02 ans de son logement et en l’absence d’un acte de propriété il n’avait plus aucun droit dans le bâtiment.
N’arrêtant pas là ce dernier s’est permis de déposer une plainte au commissariat de police qui m’a convoqué, chose que j’ai fait et déposé ma version des fait moi et les témoins qui étaient présent lors de l’ouverture de la cave en question .
Ma question ; suis-je fautif au regard de la loi, maitre ?
Je vous remercie pour toute votre attention.
boutaleb farid - retraité - bordj el bahri, Algérie
21/05/2015 - 258750
mon mari est mort avant son père en 1993...mon beau père est mort en 2000.est ce que mon fils a droit a l héritage son père. merci.
benchettah marie - femme au foyer - constantine, Algérie
16/05/2015 - 257871
Bonjour
Mon père étant décédé, ma sœur et mes frères veulent vendre son appartement (dont nous héritons tous), cependant un de mes frères y habite et refuse cette idée de vente, aussi ils ont décidé de saisir la justice.
J'aimerais savoir comment cela devra se passer.
Combien de temps dure la procédure?
Qu'adviendra-t' il de l'appartement?
Est-ce que celui qui y habite devra quitter les lieux ? si oui quand?
Pour le temps d’exécution de la procédure, répondez moi SVP selon des cas concrets et non selon les normes .
Je vous en remercie par avance
Amirat Myriam - Enseignante - Alger, Algérie
15/05/2015 - 257762
je vous pri de bien vouloir m`aider par des informations sur l`LSP. je possede un appartement qui appartiens a mon pere. es ce possible de faire une donnation pour q`elle sera a mon nom?
Es ce que le notaire va me le faire. es ce que la procedure tolere de faire une donnation.
Nadir nadir - Hotelier - Bouira, Algérie
13/05/2015 - 257347
bonjour
nous avons des papiers (titre de propriété) qui sont daté de 1900 que nous avons des lot terrain mais ont save pas comment débuté la procédure svp donné nous de conseil et diriger nous comment faire
merci
mohamed - Retraité - alger, Algérie
06/05/2015 - 256351
Bonjour je veut savoir comment ça se fais une donation du père à son fils qui es mineur? Merci
kamel - alger, Algérie
06/05/2015 - 256300
bonjour, je viens par cette rubrique pour sollicité des éclaircissement:
- j'ai un parent qui est divorcé à l'amiable de sa femme depuis 1997, aujourd'hui avec le recule ils ont décidé de se réconcilié, donc il veulent annulé le divorce et revenir à l'état de mariés, donc ma question est: quelle sont les procédures à faire pour l'annulation de l'acte de divorce et la retranscription de l'acte de mariage.
benane ahcene - salarié - tizi ouzou, Algérie
24/04/2015 - 254336
Bonjour Maitre.
Nos parents sont décédés nous heritons de la maison familiale, nous sommes 4 frères et 4 sœurs ,nous voulons vendre,sauf un frère qui ne veut pas vendre ,il est logé dans la maison familiale depuis toujours et il ne paie pas de loyer...et de plus il a la clef de la maison et n'autorise l'accès à personne ! Il me semble qu'il y a une loi qui nous permettra de régler ce problème ?Merci.
ACHOUR Mohamed - Retraite - Alger, Algérie
20/04/2015 - 253592
Seleme alikom moi algérienne divorcé en tunsie avec un tunisien apré le mariage je vie en Algérie g eu mon fils ici en Algérie il a la nationalité algerienne de puis ça naicance en vivre à annaba juste en f des vacance en Tunis sur le devorce g la charge de mon fils même pendent le devorce g été à annaba pas en Tunis mon fis il et sur mon passeport quand je voyage en tunisie la douane tunisienne demande pas otirisation paternelle car c un algerien la je veux savoir es que mon ex peut prendre mon fils en tunsie sachent que j'habite à annaba et mon fils ne à annaba aussi car moi j pas enlever mon fils je sort de la Tunisie son otirisation et à la corde de mon ex es que mon ex peut prend mon fils en ça X je me marier ici à annaba es que c je me marier j le droit de garder mon fils car il et de nationalité algérienne il que son père en tunisie es que je peu faire une plainte ici pour protéger mon fils de ne pas quitter le territoire algerien bien sûr le permis à le droit de visite c son droit répond moi svp merci bcp
ahlem chelbi - néon - annaba, Algérie
12/04/2015 - 252283
bonjour,je voudrais avoir un certains nombre d'information concernant un terrain dans une zone ou le cadastre n'est pas établi,et sur terrain non titré avec l'acte de possession délivré par la mairie de taourit commune de M'chedala ,nous somme quatre(04) héritiers ,on a décidé de vendre ce terrain de 7 hectares à un entrepreneur ,le prix à été fixé ,reste la procédure a suivre,est ce possible de vendre avec acte de possession merci
Cherrared Abdelkrim - retraité - Alger, Algérie
12/04/2015 - 252261
Bonjour, je suis mariée de puis 15 ans et il n'y a plus de vie familiale et conjugale mon mari est plus souvent à l'étranger qu'avec nous et ça dernière visite m'a donnée la confirmation que tout est fini.
Je voudrai savoir comment et quoi faire pour divorcé en sachant que je vis en Algérie et que j'ai la double nationalite (arabe - française) que j'ai 2 enfants avec lui et qu'en 2002 il a reçu la nationalité par mariage en France
Peur qu'il refuse que dois-je faire car il a peur de perdre la nationalité.
TAIBET Sarida épouse HAMED - sans - Biskra, Algérie
08/04/2015 - 251626
quelles sont les taxes prélevées au vendeur et à l'acheteur d'une terre à vocation agricole? merci
ghlamallah hadj mohamed - retraité - oran, Algérie
04/04/2015 - 250946
je cherche une association pour les charnellement moral au travaille chez la femme divorcee
sa samira - fonctionnaire - alger, Algérie
01/04/2015 - 250577
je cherche une association pour les charnellement moral au travaille chez la femme divorcee
sa samira - fonctionnaire - alger, Algérie
01/04/2015 - 250576
Re j ai oublié de vous dire que la maison de mon epoux est en cours de construction mais rien ne prouve qu elle m appartient et ni a mes enfants.salem alikom
hadj bouziane - fonctionnaire - lyon, France
29/03/2015 - 249903
Salem mon mari avait acheter un terrain en algerie avant notre mariage il y a 27ans ensuite nous avons contracter un credit immobiler en 2013 mais j apprends que l acte ne porte pas mon nom .on me conseille de voir un notaire pour que l acte et par la suite le livret foncier doivent porter mon nom et le nom de mes enfants voilà que je dois -je faire et comment procéder.cordialement.
hadj bouziane - fonctionnaire - lyon, France
29/03/2015 - 249902
j occupe un logement qui nest pas mentioner dans mon contrat de travail depuis 50 ans quelle est mon sort mercie
taoughi lazhar - retraiter - guelma, Algérie
27/03/2015 - 249688
j occupe un logement qui nest pas mentioner dans mon contrat de travail depuis 50 ans quelle est mon sort mercie
taoughi lazhar - retraiter - guelma, Algérie
27/03/2015 - 249687