Algérie

500 actes de propriété concernés: La régularisation du foncier relancée à Bir El-Djir



Dans le cadre des dispositions prises pour la régularisation du foncier à Oran, une nouvelle opération sera lancée dès le mois prochain au niveau de la daïra de Bir El-Djir, apprend-on de sources proches de la wilaya. Dans une première étape, cette opération concernera l'étude de plus de 500 dossiers de demandeurs d'actes de propriété. Une commission de daïra composée de plusieurs services sera mise en place dans les tout prochains jours pour entamer l'étude des dossiers. Outre la daïra de Bir El-Djir, la même opération est prévue dans les 8 autres daïras de la wilaya. Au total, il est prévu la délivrance de quelque 5.000 nouveaux actes de propriété au niveau de l'ensemble des communes de la wilaya.

Pour préparer cette opération dans les meilleures conditions, une commission restreinte de wilaya, regroupant les services des biens de l'Etat, de la direction de l'urbanisme et de la construction et de la direction de la réglementation de la wilaya, a été mise en place dernièrement. La relance de l'opération intervient suite aux milliers de demandes de régularisation déposées par les citoyens à travers les communes et qui attendent toujours la délivrance d'un acte de propriété.

Il y a lieu de signaler que l'opération de régularisation foncière est toujours confrontée au problème des acquéreurs de deuxième main, notamment au niveau des communes touchées par l'exode. Des lots de terrain et des constructions ont été vendus par désistement en troisième, voire en quatrième main, alors que la loi relative à la régularisation stipule que l'acte de propriété doit être délivré au nom du premier acquéreur. Cependant et malgré cette entrave de taille, 10.000 actes de propriété ont été régularisés par l'agence foncière durant les cinq dernières années. D'autre part, 5.439 actes de propriété avaient été programmés en 2011 par l'agence foncière de la wilaya d'Oran.




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