Dans le cadre des dispositions prises pour la régularisation du foncier à
Oran, une nouvelle opération sera lancée dès le mois prochain au niveau de la
daïra de Bir El-Djir, apprend-on
de sources proches de la wilaya. Dans une première étape, cette opération
concernera l'étude de plus de 500 dossiers de demandeurs d'actes de propriété. Une
commission de daïra composée de plusieurs services sera mise en place dans les
tout prochains jours pour entamer l'étude des dossiers. Outre la daïra de Bir El-Djir, la même opération
est prévue dans les 8 autres daïras de la wilaya. Au total, il est prévu la
délivrance de quelque 5.000 nouveaux actes de propriété au niveau de l'ensemble
des communes de la wilaya.
Pour préparer cette opération dans les meilleures conditions, une
commission restreinte de wilaya, regroupant les services des biens de l'Etat, de
la direction de l'urbanisme et de la construction et de la direction de la
réglementation de la wilaya, a été mise en place dernièrement. La relance de
l'opération intervient suite aux milliers de demandes de régularisation
déposées par les citoyens à travers les communes et qui attendent toujours la
délivrance d'un acte de propriété.
Il y a lieu de signaler que l'opération de régularisation foncière est
toujours confrontée au problème des acquéreurs de deuxième main, notamment au
niveau des communes touchées par l'exode. Des lots de terrain et des
constructions ont été vendus par désistement en
troisième, voire en quatrième main, alors que la loi relative à la
régularisation stipule que l'acte de propriété doit être délivré au nom du
premier acquéreur. Cependant et malgré cette entrave de taille, 10.000 actes de
propriété ont été régularisés par l'agence foncière durant les cinq dernières
années. D'autre part, 5.439 actes de propriété avaient été programmés en 2011
par l'agence foncière de la wilaya d'Oran.
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Posté Le : 23/02/2012
Posté par : sofiane
Ecrit par : Djamel B
Source : www.lequotidien-oran.com