Algérie

498 milliards de dinars en 2011



498 milliards de dinars en 2011
L'administration douanière a déclaré que les Douanes algériennes ont réalisé 281,5 milliards de DA de recettes au premier semestre 2011, représentant le recouvrement des taxes et des amendes douanières en 2010; les recettes douanières globales se sont chiffrées à 498,2 milliards de DA contre 464,03 milliards de DA en 2009, alors que les recouvrements douaniers de 2010 ont représenté 16,2% des recettes globales de la fiscalité versée au budget de l'Etat, y compris la fiscalité pétrolière, et 40% de la fiscalité ordinaire.
Selon les chiffres de la direction générale des Douanes (DGD), le montant des droits et taxes exigibles recouvrés au premier semestre 2011, par catégorie de recouvrement, a atteint 271,2 milliardsde DA, un chiffre qui augure d'un meilleur recouvrement pour l'année en cours. En 2010, les droits et taxes ont généré 492,2 milliards de DA de recettes, contre 460,2 milliards de DA en 2009, soit une progression de 7%. La hausse enregistrée en 2010 est en partie le résultat du gel du démantèlement tarifaire de l'accord d'association de l'UE et de la grande zone arabe de libre échange mais aussi celui des efforts consentis par les Douanes dans le traitement efficace des marchandises. Une autre source à la DGD précise que ce bon recouvrement est aussi dû «aux efforts déployés par la direction des douanes en matière d'instauration de l'éthique et de la discipline». Par ailleurs Le recouvrement des amendes et confiscations découlant des opérations d'aliénation (vente par cession) de la marchandise d'une part et de l'exécution des décisions judiciaires d'autre part a représenté un volume important de l'ordre de 5,9 milliards de DA en 2010, en augmentation de 55% par rapport à 2009. Cette hausse est appelée à se maintenir en 2011 au regard du montant enregistré au premier semestre qui a atteint 10,2 milliards de DA. La hausse enregistrée durant les six premiers mois de l'année, représentant presque le double des recouvrements d'amendes et confiscations de 2010, s'explique aussi par «la politique de performance menée par l'administration des Douanes en matière de recouvrement». La stratégie retenue à cet effet consiste à accorder des facilitations de recouvrement, comme le paiement échelonné, à favoriser la transaction douanière et à redynamiser les ventes aux enchères publiques par la programmation de deux ventes par mois pour chaque recette des Douanes. Pour l'aliénation des marchandises, la même source explique que l'administration des Douanes procède à la cession des marchandises saisies, confisquées ou abandonnées en dépôt et entrepôt soit par voie d'adjudication aux enchères publiques soit par cession de gré à gré. Les opérations de vente aux enchères publiques, programmées et réalisées par les différentse recettes des Douanes a atteint 297 opérations pour un montant de 3,5 milliards de DA au premier semestre 2011, contre 314 opérations (1,9 milliard de DA) pour toute l'année 2010. Au premier semestre 2011, les Douanes ont consenti 37 opérations de cession de gré à gré qui ont rapporté au Trésor public 4,4 milliards de DA, contre 108 opérations en 2010 d'un montant de 7,4 milliards de DA. Ce type de cessions concerne uniquement la vente des produits périssables qui nécessitent une prise en charge rapide et immédiate, précise encore la même source.


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