الجزائر

Une régularisation foncière prévue prochainement



Aussi, une rencontre a eu lieu, dans la matinée d’hier. Y ont pris part, l’ensemble des chefs de daïra de la wilaya, des P/APC, le directeur du domaine, du cadastre ainsi que de la conservation foncière. Le but de cette rencontre, présidée par le DRAG, est de trouver des solutions plus à même d’accélérer le processus des délivrances des actes de propriété et, cela, en régularisant les lotissements érigés avant le mois de novembre 1990 qui dépendent d’une loi spécifique et ceux érigés plus tard. Oran connaît, surtout depuis les années 90, une situation extrêmement complexe pour ce qui est du foncier et de l’attribution d’acte de propriété. Cependant, pas moins de 10.000 actes de propriétés ont été délivrés ces dernières années, d’après le dernier bilan. Pour cette année, l’agence foncière ambitionne d’attribuer en tout 5.439 actes. Depuis le 1er janvier à ce jour, 400 ont déjà été délivrés. Après que tous les intervenants aient eu pris la parole, il fut décidé de créer des comités ad hoc au niveau de chaque daïra et de tenir, de façon hebdomadaire, une réunion au cours de laquelle prendra part la commission de wilaya afin «d’avancer de façon concrète et de trouver rapidement des solutions en vue de satisfaire tout le monde». Le directeur de la Réglementation des Affaires Générales a, quant à lui, préconisé «d’opter pour les dossiers faciles, dans un premier temps, avant de prendre en charge les plus difficiles».
                        


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